Codes de loi français

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13 résultats pour « Benjamin BRAME »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

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Le canton n° 1 (La Piège au Razès) comprend les communes suivantes : Alaigne, Baraigne, Belflou, Bellegarde-du-Razès, Belpech, Belvèze-du-Razès, Bram, Brézilhac, Brugairolles, Cahuzac, Cailhau, Cailhavel, Cambieure, La Cassaigne, Cazalrenoux, La Courtète

Article Annexe 3

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LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

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Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article 2

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communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

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mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article (10 à 14)

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D 33 BRAM 11 D 118 Extrémité CARCASSONNE D 119 CARCASSONNE 11 D 119 Extrémité CARCASSONNE D 6161 CARCASSONNE 11 D 118 N 113 CARCASSONNE D 6113 CARCASSONNE 11

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

LEGIARTI000027942580

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1246 Le ruisseau de Bise AG_14_01 Ardèche L1_1289 Le ruisseau de Bonneval AG_14_01 Ardèche L1_1277 Le ruisseau de Boudon AG_14_01 Ardèche L1_475 Le ruisseau de Bourdary AG_14_01 Ardèche L1_485 Le ruisseau de Brame

Article ANNEXE

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La Brame. De son confluent avec la Gartempe jusqu'au pont de la D. 88. Haute-Vienne. La Semme. De son confluent avec la Gartempe jusqu'au pont de la D. 93. Haute-Vienne.

Article (45 à 50)

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162 D 947 FONTEVRAUD-L'ABBAYE D 93 BREZE 49 D 15 A11 SAINT-GERMAIN-DES-PRES D 723 SAINT-GERMAIN-DES-PRES 49 VC Rue du Pont Fouchard D 347E SAUMUR D 93 SAUMUR 49 Boulevard Benjamin

LEGIARTI000050066316

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0240021T Lycée polyvalent Alcide Dusolier - Nontron 0240026Y Lycée polyvalent Albert Claveille - Périgueux 0240035H Lycée général et technologique Pré de Cordy - Sarlat-la-Canéda 0240052B Collège Anne Frank - Périgueux 0240053C Collège Max Bramerie

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

canton-Nord, Carcassonne 2e canton Sud, Carcassonne 3e canton, Castelnaudary-Nord, Castelnaudary-Sud, Conques-sur-Orbiel, Mas-Cabardès, Saissac, Salles-sur-l'Hers : zone de sismicité très faible : – les communes d'Alairac, Arzens, Berriac, Bouilhonnac, Bram

LEGIARTI000050943833

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) ; Brienne-le-Château (10064) ; Chaource (10080) ; Ervy-le-Châtel (10140) ; Nogent-sur-Seine (10268) ; Romilly-sur-Seine (10323) ; Troyes (10387) ; Vendeuvre-sur-Barse (10401) ; Villenauxe-la-Grande (10420) ; Ville-sous-la-Ferté (10426). 11 - Aude Bram