Z..., une chef costumière, Mme A..., un assistant du son, M.

Benjamin C... D... A..., demeurant ..., à Saint-Germain-les-Arpajon (Essonne), 2 ) de Mme Maria Y... de Magaihaes Z... épouse Theodoro D...

Benjamin Pitt Griffin X... dit Ben X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° U 94-42.299 formé par M.

Benjamin Pitt Griffin G..., dit Ben G..., demeurant à Paris (5e), ... derâce, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de M. le

Benjamin X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2015 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

74 / de Mme Roseline Marchais, demeurant 94, rue Saint-Jacques, 37600 Loches, 75 / de Mlle Angélique Marin, demeurant Bel Etre, 37310 Dolus le Sec, 76 / de Mme Annie Marpault, demeurant "La Coutarderie

aucune réaction de ce dernier ; enfin, il convient de relever que Christophe C... a déclaré d'une part qu'il était entouré après avoir reçu le coup de couteau, lorsqu'il avait recouvré ses esprits, de Benjamin

copie de la procédure a été délivrée au conseil de la partie civile ; que cependant, les reproches adressés à l'ensemble des acteurs au procès pénal d'avoir délibérément maquillé les preuves, pour « couvrir

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Coutard, Mayer et Munier-Apaire, avocat aux Conseils, pour M. Y...

Benjamin, Raymond GT..., 163 / Mme Jacqueline, Marie-Madeleine XZ..., épouse GT..., 164 / M. Madala R..., demeurant tous ..., bâtiment C, escalier F à Sarcelles (Val-d'Oise), 165 / M.

l'accès au chapiteau, Yann X... ait eu un comportement attestant de son état d'alcoolisation et qui aurait, en conséquence, justifié de lui interdire l'accès à la soirée ; qu'au surplus, Monsieur Benjamin

billets en mars 2001, avait proposé à l'association de lui fournir gratuitement des billets pour les matchs des six nations 2002 ; que, dès lors qu'il avait eu connaissance, ainsi qu'il le reconnaît, du courrier

aux motifs que le délai de quarante-huit heures, pour que soit présenté au procureur général la personne recherchée tel qu'il est prévu par l'article 695-27 du code de procédure pénale, ne commence à courir

Benjamin E... déclaraient que M. X... avait passé la soirée du dimanche 4 mai avec eux et était là à 20 heures ; que M. C... indiquait que M.

Benjamin M..., Michael N..., Kevin Z... et Sofiane A..., les assaillants du quartier de la [...] se comptant plutôt entre 15 et 20 jeunes gens, ce qui établit une action de violence concertée du côté des

Joël EE..., elle a également admis avoir signé le courrier collectif du 26 janvier 2013 ; que dans ce courrier du 30 janvier 2013 elle déclarait que son fils M.