Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

9 résultats pour « Benjamin LEMOINE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 3

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

—

Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article 2

—

communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

—

mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article (51 à 59)

—

REIMS D 944 REIMS 51 N 44 D 944 REIMS Boulevard Saint Marceaux REIMS 51 Rue de Brimontel Boulevard des Belges REIMS Boulevard Robespierre REIMS 51 Rue du Commerce Rue du Docteur Lemoine

LEGIARTI000026910065

—

FRCR284 VEZOUSE 1 A6410410 BASSE DE L'ESCARGOT De sa source jusqu'à la limite des départements de Meurthe-et-Moselle et du Bas-Rhin 55 FRCR383 LONGEAU A81-0210 LONGEAU Réservoir biologique 57 FRCR411 SARRE 1 A9000840 RUISSEAU DU PRÉ LEMOINE

Article (45 à 50)

—

162 D 947 FONTEVRAUD-L'ABBAYE D 93 BREZE 49 D 15 A11 SAINT-GERMAIN-DES-PRES D 723 SAINT-GERMAIN-DES-PRES 49 VC Rue du Pont Fouchard D 347E SAUMUR D 93 SAUMUR 49 Boulevard Benjamin

Article Français (suite)

—

.: La Grande Peur sous les étoiles Le Clézio, J.M.G. et Lemoine, G.: Peuple du ciel Levine, A.A.: L'enfant qui dessinait les chats Martinez, M.G.: Aux sources orientales de La Fontaine (bilingue arabe/français).