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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372223cd580146773fa8b3
29 juin 1994
29 juin 1994
Victor A..., demeurant Les Viollins de Freissinières, La Roche de Rame (Hautes-Alpes), 2 / de M.
Source officielleciv1
613723cccd5801467740e4a8
29 janvier 2002
29 janvier 2002
d'Elise I..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Violette Z..., épouse C..., demeurant Les Violins, La Roche
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV144
18 juin 2015
18 juin 2015
Déglise, Mmes Schneider, Orsini, conseillers, MM Alt, Roth, Mmes Fouchard-Tessier, Guillaudier, conseillers-référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV144
18 juin 2015
18 juin 2015
Déglise, Mmes Schneider, Orsini, conseillers, MM Alt, Roth, Mmes Fouchard-Tessier, Guillaudier, conseillers-référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100769
20 juin 2018
20 juin 2018
Benjamin Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10007
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Fayçal F... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 juillet 2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant à la société Rocle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300703
16 juin 2015
16 juin 2015
André Y... se sont pourvus en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation du département de la Vendée, siégeant au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon, du 7 novembre 2013, portant
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
Patrice Preveaux, demeurant 5, route du Coteau, 37500 La Roche Clermault, 96 / de Mme Véronique Quintin, demeurant 1, allée des Roses, 37530 Nazelles Negron, 97 / de Mme Sylvie Reignier, demeurant
Source officiellesoc
613720bfcd580146773ee0eb
15 décembre 1988
15 décembre 1988
(Mayenne), 40°/ de Mme ZE..., née Marie-Thérèse BQ..., demeurant ... à Parne-sur-Roc par Entrammes (Mayenne), 41°/ de M. Bernard ZF..., demeurant ...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Benjamin FFF..., - Mme GGG... SS..., épouse FFF..., - M. Nicolas III..., - M. Didier III..., - Mme Martine JJJ..., épouse III..., - M. Jean-Philippe KKK..., - M.
Source officielleDOURET, Daniel Roche Benjamin
16/01/2026
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ROCHETEAU, Benjamin
30/09/2025
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BENJAMIN ROCHER, ROMUALD BARBIER et LUCAS ROCHER, Notaires Associés
10/07/2025
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Rocher, Benjamin Cyril
10/06/2025
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BENJAMIN ROCHER, ROMUALD BARBIER et LUCAS ROCHER, Notaires Associés
24/04/2025
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