Henri B..., demeurant ..., 5°/ de M. André C..., demeurant ..., et aux droits duquel vient Mme C..., 6°/ de Mme Marie-Edwige D..., née Louison, demeurant ..., 7°/ de M.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 AVRIL 2025 La société Grenoble 22 Edouard Rey notaires associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Didier Leclercq, Henry

3 contre l'arrêt de cette juridiction, en date du 15 février 1996, qui, dans la même information, a déclaré irrecevable sa requête en annulation de pièces de la procédure ; II-X...Michel, Y...Henri

, de Me Hennuyer, avocat de M.

.., sa soeur, étaient copropriétaires indivis de divers biens meubles et objets mobiliers de valeur ; que Pierre Le X... est décédé le 26 février 1958 en laissant pour lui succéder ses cinq enfants (Henri

Henri L..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Paul A..., demeurant ..., 8 / de M. Maurice D..., demeurant ..., 9 / de M. Henry E..., demeurant ..., 10 / de M.

Henri B..., Mme Gilberte B..., épouse F..., M. Francis B..., Mme Thérèse E..., Mme Léone C..., M. Sylvain C..., M. Pierre A..., Mme Victorine A..., veuve G..., M. Walton D..., M.

comparaison de façon isolée, ne constitue pas une référence utile du fait de son caractère exceptionnellement faste ; il est établi en définitive que le contrat de travail n'a pas été modifié et que Henri-Benoit

Benoît, contre l'arrêt de la cour d'assises de Saint-Denis de la Réunion, en date du 7 septembre 1999, qui, pour assassinat, tentative de meurtre aggravé et violences avec arme, l'a condamné à 25 ans

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre C..., demeurant chemin du Pont Benoît à Sainte-Colombe (Seine-et-Marne), en cassation

Patrick Belliot, - M.

Neuville-sur-Saône (Rhône), Chemin de la Péronière, Poleymieux Au Mt d'Or, 10°) Monsieur Gérard, Maurice XJ..., demeurant à Resson-sur-Matz (Oise), Cuvilly, ..., 11°) Monsieur Georges, Arthur, Henri

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 mai 2013), qu'avant leur mariage, Henri

Robert G..., demeurant à Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône), rue de Verdun, pris comme héritier de Benoit G..., 5°/ de Mme Françoise Y..., née G..., demeurant à Luxeuil-les-bains (Haute-Saône), rue Henri

Henry YG..., demeurant ..., 66°/ de Mlle Claudia YH..., demeurant ..., 67°/ de M. Armand YJ..., demeurant ..., 68°/ de M.

Henri T..., pris en sa qualité d'héritier de Gabriel T..., demeurant CE A.

3°/ Mme Marie-Renée Y..., épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Henry

K 94-20.648 formé par Mme Eliane Y..., née X..., demeurant 65300 Uglas, Lannemezan, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de tutrice naturelle et légale de ses enfants mineurs Elodie et Benoît