neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENOIT

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER

Julien, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 5 décembre 2007, qui, après relaxe de Benoît B... du chef d'homicide involontaire, s'est déclarée incompétente

, 222-45, 222-47, 222-48-1 du Code pénal, 427, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Benoît

Pelletier, Nivôse conseillers référendaires, M.

Benoît, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 janvier 1991, qui, dans une information suivie contre lui du chef de diffamation publique envers des particuliers

[R] [N], Mme [D] [N], la société [N] et la SCI les ont assignés en interdiction d'entreposer divers objets sur leur propriété et d'y pénétrer pour les besoins de leur activité professionnelle.

Benoît, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 25 juillet 1990, qui l'a condamné, pour dénonciation calomnieuse, à 10 000 francs d'amende, a ordonné la publication

du crâne et que le fait qu'il ait été scalpé par le premier coup permet de penser que la hache a glissé sur le cuir chevelu au lieu de porter de plein fouet comme elle aurait pu le faire ; "que Benoît

, les a fait monter sur sa pelleteuse ; que la société Maillard a assigné la société Tractorhin en résolution de la vente pour défaut de conformité du matériel et en réparation de son préjudice ; Attendu

Patrick Belliot, - M.

Benoît X..., exploitant sous l'enseigne "Benoit A...", demeurant ... Y...

Y..., a pénétré dans les locaux de ce transporteur et s'est blessé en chutant dans une fosse de lavage ; qu'il a assigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 37500 Saint-Benoît la Forêt, 23 / de Mme Annie Brindeau, demeurant 21, rue Douné, 37300 Jouéles Tours,

Benoît, contre l'arrêt la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 février 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation de viols et agressions

société civile immobilière les Galmouches, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre spéciale des mineurs, en date du 10 novembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre Benoît

(la société [...]) a souscrit auprès de la société Maxiloc, pour les besoins de son activité professionnelle, un contrat de location d'une pelle, pour une durée de deux mois à compter du 2 septembre 2014

Jean-François XO..., demeurant 1, place Jacques Peltier, 72560 Change, 48 / de M. Thierry XQ..., demeurant ..., 49 / de M. Alain XR..., demeurant ..., 50 / de M.