Codes de loi français

Article 21

Tourouvre) comprend les communes suivantes : Les Aspres, Auguaise, Beaulieu, Bizou, Bonnefoi, Bonsmoulins, Brethel, La Chapelle-Viel, Charencey, Crulai, La Ferrière-au-Doyen, Les Genettes, L'Hôme-Chamondot, Irai, Longny les Villages, Le Mage, Le Ménil-Bérard

Article 1

est fixée comme suit : - institut Bergonié, 33076 Bordeaux ; - centre François Baclesse, 14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand ; - centre Georges-François Leclerc, 21079 Dijon ; - centre Oscar Lambret, 59020 Lille ; - centre Léon Bérard

Article Annexe 8

Avenue des Martyrs-de-la-Résistance jusqu'à la rue Frédéric-Berard. Rue Frédéric-Berard jusqu'à la rue Claude-Bernard. Rue Claude-Bernard jusqu'à l'avenue Pierre-Verdier. Avenue Pierre-Verdier jusqu'au boulevard du Docteur- Mourrut.

Article 2

Ziphidés Bérardie d'Arnoux (Berardius arnuxii). Hypérodon boréal (Hyperoodon ampullatus). Hypérodon austral (Hyperoodon planifrons). Mésoplodon de Sowerby, baleine à bec de Sowerby (Mesoplodon bidens).

LEGIARTI000019971150

Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard, 28, rue 26 079 Sud-Est V. Centre hospitalier universitaire de Grenoble, BP 217, 28 022 Auvergne. Sud-Est VI.

LEGIARTI000032551013

Sainte-Foy-lès-Lyon Sainte-Foy-lès-Lyon 69 Centre médico-chirurgical de réadaptation fonctionnelle des massues Lyon 69 Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône Villefranche-sur-Saône 69 Centre hospitalier de Tarare Tarare 69 Centre régional Léon Bérard

Article Annexe II

partie, A 209 en partie Cher (18) Maison forestière Le Briou Vierzon AN2, AN1 en partie, AN3 en partie, AN4 en partie dans la limite d'un usage normal du bien , notamment pour permettre l'accès aux dépendances Drôme (26) Maison forestière Berard

LEGIARTI000020955767

Sud-Est II Hôpital Hôtel-Dieu, place de l'Hôpital, porte 16, 69288 Lyon Cedex 02. 11 294 Sud-Est III Hôpital Hôtel-Dieu, place de l'Hôpital, porte 16, 69288 Lyon Cedex 02. 14 818 Sud-Est IV Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard

Article Annexe

Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard, 28, rue Laennec, 69373 Lyon Cedex 08. 18 195,00 Sud-Est V. Centre hospitalier universitaire de Grenoble, BP 217, 38043 Grenoble Cedex 9. 19 550,00 Auvergne. Sud-Est VI.

LEGIARTI000023501793

Sud-Est II Hôpital hôtel-Dieu, place de l'Hôpital, porte 16, 69288 Lyon Cedex 02. 19 155 Sud-Est III Hôpital hôtel-Dieu, place de l'Hôpital, porte 16, 69288 Lyon Cedex 02. 17 223 Sud-Est IV Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard

Article Annexe

Sud-Est II Hôpital Hôtel-Dieu, place de l'Hôpital, porte 16, 69288 Lyon Cedex 02. 15 388 Sud-Est III Hôpital Hôtel-Dieu, place de l'Hôpital, porte 16, 69288 Lyon Cedex 02. 1 500 Sud-Est IV Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard

LEGIARTI000030463520

ALSACE FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT : CLINIQUE DU DIACONAT ROOSEVELT ALSACE GROUPE HOSPITALIER PRIVÉ CENTRE ALSACE ALSACE CENTRE LÉON BERARD

Article Annexe I

Berardia subacaulis Chardon de Bérard, Berarda. Betula nana Bouleau nain. Biscutella neustriaca Lunetière de Neustrie. Brassica insularis Choux de Corse. Buglossoides-gastonii Gremil du Béarn, G. de Gaston.

Article Annexe 1

Damigny ; 61150 Echauffour ; 61151 Ecorcei ; 61173 Fontenai-sur-Orne ; 61175 Forges ; 61178 La Fresnaie-Fayel ; 61218 La Lande-Patry ; 61222 Landisacq ; 61225 Lignères ; 61234 Lonrai ; 61240 Macé ; 61249 Marcei ; 61253 Marmouillé ; 61259 Le Ménil-Bérard

Article Annexe 1

Ferrière-aux-Etangs ; 61168 La Ferté-Macé ; 61175 Forges ; 61185 Gémages ; 61190 Ginai ; 61200 Haleine ; 61207 Igé ; 61218 La Lande-Patry ; 61222 Landisacq ; 61225 Lignères ; 61234 Lonrai ; 61243 Magny-le-Désert ; 61246 Mâle ; 61249 Marcei ; 61259 Le Ménil-Bérard