Jacques X... et Mme Evelyne X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 15 décembre 1998), que M. Eric X... a été victime d'un accident, dont M. Pascal Y... et son commettant, M.

dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de son président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1993 par la cour d'appel de Riom

Marie-Josette, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2003, qui a déclaré irrecevable leur plainte contre Bernard A... du chef d'homicide

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La Lutèce, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1995 par la cour d'appel de Riom

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 27 février 2002, qui, pour violences aggravées, détention d'arme ou de munitions prohibées, l'a condamné à

BERNADES C..., demeurant 29, passage de Ceyre à Blanzat, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Guillaume, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 10 juin 2003, qui, sur le seul appel formé par la partie civile de l'ordonnance notamment de non-lieu

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (RIOM, 24 MARS 1980) , D'AVOIR CONDAMNE BERNARD A PAYER A LA "BANQUE POPULAIRE DE L'ALLIER ET

[Z] [V], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, M. [K] [V], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, M.

[H] [E], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats

Bernard Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 23 février 2000, la compagnie X...

(Puy-de-Dôme), 2°) de M. le procureur général près la cour d'appel de Riom, 1, rue Saint-Louis, à Riom (Puy-de-Dôme), 3°) de la direction des affaires sanitaires et sociales du Puy-de-Dôme, dont le

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeanne X... divorcée Y..., demeurant précédemment ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1987 par la cour d'appel de Riom

[E] [C], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, M.

, Pleaux (Cantal), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation de l'arrêt n° 595 rendu le 31 mai 1989 par la cour d'appel de Riom

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Riom (1re Chambre), au profit : 1°) de M.

Bernard, contre l'arrêt rendu le 29 avril 1999 par la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, qui, pour homicide involontaire par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise

Capitalisations et d'Assurance sur la Vie, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1987 par la cour d'appel de Riom