CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

177 résultats pour « Bernard VESSON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e1cd5801467742140b

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Y...; " aux motifs que Véronique Z..., compagne de Bernard Y...et mère de Cédric Z...

Source officielle

Page 1 sur 9

Suivant →
CC

civ2

60794d2e9ba5988459c484b8

Cassation

6 février 2003

6 février 2003

Bernard X..., Mme Céline X... et Mlle Véronique X..., retenant l'article du journal en entier, et relevant que M.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cf6

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

ayant, au contraire, déclaré qu'il était un chef très directif, autoritaire, déléguant peu et exigeant que ses consignes soient respectées ; que les témoins entendus, étant précisé que les témoins Véronique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310173

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

(même en indivision), ni à une société créée de fait, mais à Véronique Y... exclusivement ; que pour l'ensemble de ces raisons, Bernard X... est débouté de toutes ses demandes ; que, sur les autres demandes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2002:CR01293

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

Bernard, Z... Gilbert, A...

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Raymond, demeurant la Gilbardière à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 70°) Madame BF... Alida, Marie, demeurant Roguinet à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 71°) Monsieur BF...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90922

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[O] [X], la société Colombine immobilers, la société GSI Guyane santé immobiler, la société Colombine group et la société Véronique médicale se sont désistés de leur pourvoi le 13 juin 2025.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200006

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

C... à payer à Mmes X..., A... et Véronique Y... et MM. Hubert et Bernard Y... la somme globale de 2 500 euros et à Mme D...

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Bernard Faivre, - Mme Geneviève Lefebvre, - Mme Véronique Fontaine, - Mme Anne-Marie Renaerd, - M. Arnaud Chameaureau, - Mme Ghislaine Segaux, - M. Gérard Landwerlin, - M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300066

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

X..., veuve Y..., Mme Véronique Y..., épouse A..., M. Bernard Y..., M. Christophe Y..., Mme Coralie Y... et Mme B... Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100182

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

Bernard B... ; qu'il avait été institué légataire universel par sa seconde épouse, Odette C..., pré-décédée le 25 mai 2001 sans laisser d'héritier réservataire ; que des difficultés se sont élevées entre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300547

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

José, domiciliée [...] , 2°/ Mme Véronique Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ M. Bernard Y..., domicilié [...] , 4°/ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00640

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Jean-Bernard A..., désigné comme responsable du contentieux des particuliers, Mme Véronique Y... n'y figurait nullement, ce document mentionnant M. E.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00642

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Jean-Bernard A..., désigné comme responsable du contentieux des particuliers, Mme Véronique Y... n'y figurait nullement, ce document mentionnant M. E.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00643

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Jean-Bernard A..., désigné comme responsable du contentieux des particuliers, Mme Véronique Y... n'y figurait nullement, ce document mentionnant M. E.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00644

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Jean-Bernard A..., désigné comme responsable du contentieux des particuliers, Mme Véronique Y... n'y figurait nullement, ce document mentionnant M. E.

Source officielle
CC

comm

à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes dirigéesc/M. Olivier X

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00721

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Victor et Jean-Edouard Y... et Mmes Catherine, Clémence et Véronique Y... font grief à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes dirigées contre M.

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb819

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

G... née X..., demeurant à Evian-les-Bains (Haute-Savoie) Novel, place de la Mairie ; 2°) Monsieur Bernard G..., demeurant à Evian-les-Bains (Haute-Savoie) Novel, 2, place de la Mairie ; 3°) Monsieur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10209

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Jean-Bernard Y... est donc recevable à poursuivre le recouvrement de la somme indiqué sur le chèque litigieux, sans avoir à démontrer pour quel motif il a été établi ; que Mme Véronique X..., qui admet

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Bernard AR..., demeurant à Amneville (Moselle), ..., 101°/ de M. Bernard BE..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 102°/ de M.

Source officielle