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8 résultats pour « Bertrand BONNAMOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90771

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

90771 du 9 octobre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Alliance, en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Time To Planetayant Me Bertrand

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comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10182

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Maigret, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat des sociétés Transalliance Europe et Transwaters, de Me Bertrand, avocat de la société Geodis road transport

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soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Bertrand Ducos, - M. Pierre Chaux, - Mme Hélène Durand, - M. Jacques Talierco, - M. Guy Dumoussaud, - M.

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CC

soc

61372232cd580146773fb047

Cassation

23 juin 1994

23 juin 1994

Bertrand XX..., domicilié 10, place du Champ clos à Dinan (Côtes-d'Armor), 38 / de M. Alain XY..., domicilié ... (Côtes-d'Armor), 39 / de M. Christian XZ..., domicilié ...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02133

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

/SIEGE/Coheris@Coheris ayant pour Objet : RE Mes retours sur l'avenant 2010 et dans lequel il est écrit : « Bonjour Karine, Je te fais parvenir nos réponses à tes questions.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00308

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Key Network Systems Lease, de Me Bertrand, avocat de la société Hôpital privé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00259

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Key Network Systems Lease, de Me Bertrand, avocat de la société Auto dialyse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01824

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

mandataire social d'une entreprise de ce secteur d'activité ; que ces courriels étaient rédigés de la manière suivante : « voici les éléments sur le fond Windfall, offre 10 M Euros cordialement », « Bonjour

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