Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101175
1 décembre 2011
1 décembre 2011
A..., les personnes physiques conceptrices des études et plans de l'oeuvre architecturale divulguée sous la dénomination : " Traitement de l'Espace – Thomas A... – Bertrand B... " sont Thomas A... et Bertrand
Source officielleciv3
613722b0cd58014677400298
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Bertrand Z..., demeurant ..., 2°/ la société Bertrand Z...
Source officiellecr
61372602cd580146774223f2
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Palais de Justice à PARIS, le douze janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle THOMAS-RAQUIN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90817
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Défendeur : la société Rimowa GmbH et autres Requête n° : 140/23 Ordonnance n° : 90817 du 6 juillet 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Rimowa GmbH, ayant la SCP Thomas-Raquin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210028
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2024 1°/ La société Groupement cinématographique Odetto et associés (GCOA), société anonyme, 2°/ la société Les Cinémas Bertrand
Source officiellecomm
613723ebcd5801467740fe7d
26 mars 2002
26 mars 2002
Métivet, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Motorola, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent,
Source officiellecomm
61372342cd580146774077c1
1 juin 1999
1 juin 1999
Poullain, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Cuisine de la mer (Cuisimer) et de la société Neptune, de Me Blanc, avocat de la société Fleury Michon, les conclusions de Mme
Source officiellecomm
613723a1cd5801467740c3fa
22 mai 2001
22 mai 2001
Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Delior, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent
Source officiellecomm
613723edcd5801467740ffcf
9 avril 2002
9 avril 2002
Métivet, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat de la société Canal +, de Me Bertrand
Source officiellecomm
613723edcd5801467740ffd0
9 avril 2002
9 avril 2002
Métivet, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Canal +, de Me Bertrand
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01045
26 octobre 2010
26 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par actes déposés au greffe de la Cour de cassation les 13 et 16 septembre 2010, la SCP Hémery et Thomas-Raquin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10108
4 février 2026
4 février 2026
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de M.
Source officiellecomm
61372669cd580146774255af
2 mai 2001
2 mai 2001
Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat des époux Z..., de Me Bertrand, avocat
Source officiellecomm
613723bbcd5801467740d74b
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Viricelle, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat des sociétés Laboratoires Peters et Andreas, de la SCP
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10278
28 juin 2017
28 juin 2017
Bertrand Z..., domicilié [...], en qualité de liquidateur judiciaire de la société A... finance et de M.
Source officiellecomm
613721d5cd580146773f7e48
8 décembre 1992
8 décembre 1992
Henry X..., demeurant ... (16ème), 2°) de la société Paris Boutons, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (3ème), 3°) de la société Etablissements Bertrand, dont le siège social est
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210982
21 novembre 2024
21 novembre 2024
[P] [A], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Pascal Michel - Bertrand Mace - Stéphane Rambaud - Haroun Patel, notaires associés, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1],
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210211
16 mars 2023
16 mars 2023
Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de M.
Source officiellecomm
61372359cd580146774089ca
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de M.
Source officielleciv2
6137229ecd580146773ff301
16 avril 1996
16 avril 1996
Mucchielli, conseiller référendaire, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Moreau, de Me Bertrand, avocat de la société Herriau, les conclusions de M.
Source officiellePage 1 sur 10