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441 résultats pour « Beza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137224ccd580146773fbcf0

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

, au profit du : 1 ) Syndicat CGT des cheminots de Béziers, dont le siège est ...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BEZAT, Jennifer

SIREN 813924081Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

28/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL NADEGE BEZANNIER-BOUQUET ET VINCENT EMONET NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 532903614Greffe du Tribunal de Commerce de blois

23/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL BEZANNIER

SIREN 824029458Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

23/06/2026

Voir →

Radiations

KINNOO, Françoise, Nicole, Colette, Suzanne, BEZANGER

SIREN 993889088Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/06/2026

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Dépôts des comptes

SEL DE CHIRURGIE DENTAIRE DU DOCTEUR BEZANGER

SIREN 490273836Greffe du Tribunal de Commerce de brive

21/06/2026

Voir →

CC

comm

613723eacd5801467740fd72

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

les demandeurs faisaient valoir les manoeuvres d'intimidation des responsables du groupe Intermarché qui avaient enjoint à Marc X... de cesser ses démarches pour obtenir le projet de Villeneuve-lès-Béziers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00522

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il a débouté la société Bella de toutes ses demandes ; Aux motifs propres que « la société Bella

Source officielle
CC

soc

613722c5cd58014677401465

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

du personnel de la société BEA du 19 décembre 1995 de salariés de la société Bull SA présents sur le site de BEA, alors, selon les moyens, d'une part, qu'un mandataire n'est valablement habilité à introduire

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f3245

Cassation

8 novembre 1990

8 novembre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bema, dont le siège est rue A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301082

Cassation

13 octobre 2016

13 octobre 2016

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Polygone Béziers

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301081

Cassation

13 octobre 2016

13 octobre 2016

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Polygone Béziers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200504

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

épisode de sécheresse exceptionnelle classée en catastrophe naturelle ; que, pour écarter toute faute contractuelle de la GMF à raison de son refus de garantie, la cour d'appel énonce que le cabinet Beta

Source officielle
CC

soc

613722c5cd58014677401466

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Bull, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Bull electronics Angers (BEA

Source officielle
CC

cr

Que, dans le cadre d'une autre procédure suivie notammentc/Jacques et Pierre X

6137260dcd5801467742293c

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

après annulation partielle d'un précédent arrêt de la même cour d'appel du 26 mai 1993, a rejeté leur demande de restitution d'objets saisis et a ordonné la restitution de ces derniers à la société BEHAR

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405be0

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

X... a été engagé par la SNC Darty Nîmes le 14 mars 1988 en qualité de technicien TV; que le 9 mars 1991 il a été licencié en raison d'un refus de mutation à Béziers ; Attendu que pour les motifs

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CC

civ2

613722afcd5801467740018c

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Philippe, Jean, Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1996 par le tribunal d'instance de Béziers (greffe détaché de Pézenas), au profit de M.

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CC

soc

61372260cd580146773fc779

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

par la société à responsabilité limitée Paire-Vernhet, dont le siège est zone technique à Cap d'Agde (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 30 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Béziers

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CC

civ2

61372348cd58014677407c49

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1996 par le tribunal de grande instance de Béziers

Source officielle
CC

civ2

613722a9cd580146773ffc5c

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Laurent Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1996 par le tribunal d'instance de Béziers (greffe détaché de Pézenas), au profit de Mme Amélia Z..., épouse X..., demeurant

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CC

civ2

613722aecd580146774000b8

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Laurent X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1996 par le tribunal d'instance de Béziers (greffe détaché de Pézenas), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613722afcd5801467740018b

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

(Angleterre), en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1996 par le tribunal d'instance de Béziers (greffe détaché de Pézenas), au profit de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01658

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Bertrand, avocat aux Conseils, pour la société SASP Béziers Rugby Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné la société Béziers

Source officielle
CC

soc

61372221cd580146773fa7cc

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Y..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Poupées Bella, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300888

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Poulet-Odent, avocat de la société Polygone Béziers SAS, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat des sociétés Béziers loisirs, JSA et BG et associés, de Me B..., avocat de la société Polygone Béziers SNC

Source officielle