l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Aix-en-Provence, 27 janvier 2004), en matière de taxe, que, dans un litige opposant la société Transports Flandrin frères aux sociétés Billion

René X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la société Bachelier et Billaud, société anonyme, dont le siège

., - Mélinda Y..., 2°/ Mlle Alexia Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre sociale B), au profit : 1°/ de la société Bilheude

des cidriers indépendants de France dont le siège est [Adresse 9], 2°/ la société Cidre [S] - [S] Frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 9], 3°/ la société Cidres Bigoud

n'exerçant pas correctement les appels en garantie qu'il l'avait chargé de former contre des tiers, rejeté son action en responsabilité contre cet avocat dans l'affaire Viaud, et d'avoir, dans les affaires Billaud-SCI

. a travaillé essentiellement sur le site de Jeumont-Industrie depuis 1990, il n'y était pas exclusivement attaché, puisqu'en septembre 1992 il était verbalisé sur un autre chantier de l'entreprise Billaud

. ; "aux motifs qu'au mois d'avril 1998, la presse à clavette Billaud a été mise en conformité avec les prescriptions techniques du décret du 11 janvier 1993 par l'entreprise Regiesse-Sagedieu ;

judiciaire de la société anonyme Transports Royer, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1993 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Billion

constitution de partie civile de Jean-Marcel X... était irrecevable à raison d'une exception de chose jugée ; "alors que Jean-Marcel X... était assisté, au cours de l'information, par un avocat - Me Billaud

CONTRE LES CONSORTS X..., ET SUR LE RECOURS EN GARANTIE DE CEUX-CI CONTRE ROUX ES-QUALITE DE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE DES GRANDS MAGASINS RHODANIENS, REMPLACE DEPUIS PAR BILLIOUD

entendu Me Descamps, conseil de l'accusé, en ses observations, les conseils des parties en leurs observations s'en rapportant à son appréciation, M. l'avocat général qui s'en rapporte également, Me Billaud

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2025 La société Cidres Bigoud

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 369 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que la société Bilheude s'est pourvue en cassation le 12

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la société Bilheude s'est pourvue le 12 août 2008 en cassation

le pourvoi formé par Monsieur Raphaël X..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit des héritiers BILLIOTI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Billion mayor et compagnie, société anonyme

Z... à la disposition de la société Henri Billiard du 4 mai 1992 au 8 juillet 1992; que la procédure de liquidation judiciaire de la société RMO Travail temporaire a été ouverte le 6 août 1992; que

. qui se stationne à sa hauteur ; qu'Alexandre Z... sort de sa voiture et va à la rencontre de Sébastien ; que celui-ci ne sort pas de son véhicule mais s'adresse à William Y... en ces termes "alors Bilou