.., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-12.578 contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2018 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Blaye

la Direction nationale des enquêtes fiscales à l'issue duquel, la Direction des vérifications nationales a procédé à la vérification de ces sociétés dirigées en droit ou en fait par André d'X... de Blanzy

plantations en cours, de sorte qu'ils ne pouvaient pas être inclus dans les avances aux cultures, seules sommes mises à la charge du cessionnaire par l'ordonnance du Président du tribunal de commerce de Blaye

lettre qu'elle lui aurait adressée le 3 novembre 1997, enfin d'une cassette contenant l'enregistrement des appels téléphoniques passés par Nadia Y... et dont la transcription a été effectuée par Me Blazy

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'unité de gestion de Blanzy des HOUILLERES DU BASSIN DU CENTRE ET DU MIDI, dont le siège est ..., en cassation

, Alain B... et Pierre C... ; Qu'au cours de l'information suivie pour fraude fiscale contre Pierre Z..., André d'X... de Blanzy, Alain B... et Pierre C..., la chambre d'accusation a été saisie, une

qu'un jugement du 22 février 1977 a constaté que les délais prévus par les articles 105 et 108 du Code de commerce n'avaient pas été respectés et, par suite, a mis hors de cause la société Transports Blazy

étant respectivement délégué syndical et délégué du personnel, a annoncé sa cessation totale d'activité en raison de l'état de santé de son gérant le 7 décembre 1996 ; que le tribunal de commerce de Blaye

commerce de restaurant, sans mentionner qu'une visite de la Commission de sécurité avait prescrit divers travaux qu'ils avaient été invités à réaliser dans les meilleurs délais par le sous-préfet de Blaye

navire), a été, sur l'exécution d'une charte-partie signée par la société Arabian Marinerline et par la société Granit, affrété par cette société afin de transporter une cargaison de blé du port de Blaye

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par actes du 24 janvier 1996, le Crédit mutuel de Blaye

], a formé le pourvoi n° M 21-12.537 contre l'arrêt rendu le 23 avril 2020 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Bedel de Buzareingues - Boillot - Blazy

ayant eu lieu en audience publique le 21 mai 2007 l'avocat du demandeur ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de Me Blazy

Donne acte aux sociétés Blanzy Ouest et Normande Powel-Duffry Blanzy de ce qu'elles ont déclaré se désister de leur pourvoi envers M.

juges du fond ont relevé que lorsqu'elle était entrée en relation avec la famille X..., elle avait établi un « projet patrimonial », le 13 avril 2002, décrivant les cessions des titres de la société Blaye

lieu en audience publique le 18 janvier 2010, le demandeur et son avocat ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de Me Blazy

Blary, a fait procéder à une saisie-arrêt entre les mains du chef du centre des chèques postaux de Dijon, auprès duquel M.

correctionnel d'Albertville avait, après avoir constaté la nullité de la citation, prononcé la relaxe de Claude X..., déjà poursuivi du chef d'usurpation d'appellation d'origine pour des faits commis à Esserts Blay