litige l'opposant : 1°/ à la société Financière Biruni, société civile, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Boca investissements, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Bocalo

Tolosa Barnechea, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Boga Bidassoa, société à responsabilité limitée,

en ses trois branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge, au titre de la législation sur les accidents du travail, l'accident survenu le 6 février 1993 à Mme Le Bodo

Bernard X..., demeurant ..., pris en qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Boccador, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

Ancel, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de Mme [M], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Bogdalex Import Export, après débats en l'audience publique

composition des produits figurant au tarif pharmaceutique national ; que les époux X... avaient fait valoir que dans la préparation magistrale du choleodoron prescrite, entraient du chelidonium, du boldo

Le Bodo, que le conducteur de travaux, Guy X... et le chef de chantier José Z...

Z... était armateur de deux navires et que Mme A... avait acquis le 20 avril 1988 45 % des parts du navire "le Boga Boga" ; Attendu que, pour condamner Mme A... a payer à la société X Marine et à son

Bogdan, - Z...

P] [V], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 22-24.814 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à la société Bogatir

illégal à deux des douze produits en cause ; "aux motifs adoptés des premiers juges, d'une part, que s'agissant des extraits aromatiques de plantes Phytorera : (ginseng, harpagophytum, passiflore, boldo

siège social est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 2 / Les Assurances générales de France (AGF), société anonyme dont le siège social est ... (2e), 3 / La société à responsabilité limitée Bonato

Boggio Z..., de Me Parmentier, avocat de la Banque de l'Eurafrique, les conclusions de M.

blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente ; qu'en se bornant à affirmer l'existence d'une violation d'une règle de sécurité ayant exposé directement Thierry Z... et Bogdan

Saint-Honoré Boccador de communiquer une expédition de l'acte de cession de cette promesse de vente, cession reçue le 17 octobre 1980 par Mes Etienne et Poisson, notaires à Paris, ordonner à C.E.P.I. de

CLAUSE RESOLUTOIRE, FAIT POUR UNE SOMME SUPERIEURE AU MONTANT REEL DE LA CREANCE, N'EN N'EST PAS MOINS VALABLE A CONCURRENCE DE LA SOMME REELLEMENT DUE ; ATTENDU QUE, PAR CONTRAT DU 2 OCTOBRE 1961, BOJADOS

du 1er juillet 2009, la société Bogast bois a acheté à la société Interfor des grumes de pins destinées à des clients établis en Chine ; que la société Bogast bois ayant cessé ses paiements à la suite

X... de ce qu'il reprend l'instance en qualité de liquidateur judiciaire de la société Bogast bois ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 26 novembre 2013), que la société