tente de ne pas perdre de vue l'homme tombé à l'eau pendant que le skipper effectue les manoeuvres pour affaler les voiles ; qu'il est établi que Philippe X... a appelé, par le moyen de la radio de bord

Y... et Z..., domiciliés à [...] , ont été engagés respectivement le 19 juillet 2007 en qualité d'agent commercial junior et le 23 novembre 2009 en qualité de commercial de bord dans l'établissement de

S..., prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Camping du bord de mer, défenderesse à la cassation.

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

citée devant la juridiction de proximité à la suite de son opposition, Mme Y... a fait valoir qu'y étant effectivement stationnée, elle avait apposé sa carte de "grand invalide civil" sur le tableau de bord

Z... et son assureur, la cour d'appel s'est bornée à relever qu'il déambulait de nuit, ivre et vêtu de sombre au milieu d'une chaussée à grande circulation et sans éclairage, et qu'il avait refusé de se

evait s'assurer du bon fonctionnement de la pompe avant le départ du navire pour les essais, les représentants de la société Coger devaient informer le bor e l'importance qu'il y avait à remplir d'huile

la consommation ; qu'en accueillant la demande des acheteurs, fondée sur le droit de la consommation, en résolution de la vente du camping-car de marque Bürstner, modèle I 685 Elégance, après s'être bornée

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Dominique X... coupable de la contravention d'excès de vitesse d'au moins 50 km/h à bord

intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 486, 512, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué se borne

tous ses éléments constitutifs l'infraction dont elle a déclaré le prévenu coupable" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un piéton, qui marchait de nuit sur le bord

l'encontre de la société Agritubel ; Attendu que ces sociétés font grief à l'arrêt d'avoir annulé la revendication 2 de ce brevet, alors, selon le moyen, que, suivant cette revendication, l'un des bords

Justice à PARIS, le vingt-huit février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de la société civile professionnelle BORE

véhicule chez le concessionnaire Citroën de Chalon-sur-Saône, la société du Garage moderne ; que les 8 et 28 juillet 1986, le vendeur est intervenu pour installer différents éléments sur le tableau de bord

[K] ont pris place à bord d'un planeur bi-place à double commande, appartenant au centre d'instruction et de pratique du vol à voile de [Localité 7] (le Centre d'instruction) et assuré par le GIE la Réunion

la cour d'appel a débouté la société La vie au bord de la mer de sa demande formée à l'encontre de M.

chargeur et la société Comanav, transporteur maritime ; que la société Matech a souscrit une assurance comprenant tous les risques du transport du Plessis-Belleville jusqu'au quai à Marseille, mise à bord

Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Ely ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de Me LUC-THALER, avocats