evait s'assurer du bon fonctionnement de la pompe avant le départ du navire pour les essais, les représentants de la société Coger devaient informer le bor e l'importance qu'il y avait à remplir d'huile

X... et Mme Y... font grief à l'arrêt de mettre hors de cause la société Socotec du chef des désordres affectant la couverture, la zinguerie, l'ossature en bois et les bow-windows, alors, selon le moyen

de Boulogne, fait partie de l'agglomération parisienne, celle-ci constituée par des espaces sur lesquels s'intègrent des bois, des parcs et des jardins publics, soumise à la limitation de vitesse de 50

. n'avait pas été mise en demeure au préalable de la payer et qui devait faire l'objet d'une ordonnance d'injonction de payer la somme de 44 913,82 francs correspondant au montant des deux ventes de bois

, fins bois, bons bois sont exclusivement réservées aux eaux-de-vie qui, répondant aux conditions ci-après énumérées, proviendront de vins récoltés respectivement pour chacune d'entre elles sur les territoires

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre X... coupable d'escroquerie ; "aux motifs que les manoeuvres sont caractérisées par, d'une part, la production de bons

brut de sciage, en sorte que la cour d'appel ne pouvait se borner à énoncer que M.

se bornant à énoncer que, par son précédent arrêt, la cour d'appel s'était bornée à déclarer inopposable à la masse l'opération d'escompte des bons de caisse, sans procéder à cette recherche, la cour

vice prévu par les textes susvisés ; que l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée dans un bref délai ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bretagne Ouest Marée (BOM

X..., de Me Ryziger, avocat de la société SCA Express, de Me Jacoupy, avocat de la société Hugo Boss, les conclusions de M.

résolution de la vente d'un tracteur et en paiement de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, que le défaut de conformité est caractérisé, non seulement lorsque l'objet livré n'est pas conforme au bon

composite, dont les matériaux ont été fournis par la société Architecture du bois, qui les avait acquis auprès de la société Piveteau bois. 2.

que l'arrêt attaqué (Agen, 6 août 2003) condamne la société Mourgues Fruits à payer à la société Frecchiami le solde de la facturation établie par celle-ci au titre de la vente de fruits "à prendre au bord

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse industrielle d'assurance mutuelle, les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joignant le

Y... avait fait valoir que l'expert avait retenu à tort, comme base de l'indemnité, des constructions étrangères au cadre de l'autorisation donnée, à savoir une maison en dur et bois construite sur 136

et compagnie (Ateliers bois) qui avait réalisé des travaux dans le bâtiment, et de son assureur, la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) et qu'à la suite de cette visite

sur plainte de Mme Sanz A... appuyée par l'AFOC après enquête, avait constaté, ce qui n'est pas contesté, que les meubles vendus n'étaient que partiellement fabriqués en merisier, qu'ils étaient en bois

des objectifs aient été fournis au salarié d'une part, et que les résultats critiqués ne soient pas dus à des défaillances de l'entreprise d'autre part ; qu'en l'espèce, les juges du fond qui se sont bornés

que la CDC fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes alors, selon le moyen, que l'arrêt doit mentionner que le greffier qui l'a signé a assisté à son prononcé ; que l'arrêt attaqué se borne

V..., domiciliée [...], exerçant sous le nom commercial V... du Bois, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent