(la SRBB) un lot de 60 tonnes 750 de bouchons en plastique qu'elle a laissé provisoirement en dépôt dans les locaux de la venderesse ; que la SRBB ayant été mise en redressement judiciaire, M.

reliées à l'égoût par un tuyau d'évacuation commun avec la propriété de Mme A..., et qui passait sur cet immeuble, que dans ces conditions l'arrêt, en ne se prononçant pas sur le point de savoir si le bouchon

C..., de Me Cossa, avocat de la société La Bouchère, de Me Foussard, avocat de la Ville de Saint-Etienne, les conclusions de M.

Louis et fils, dont le siège est 11800 Saint-Frichoux, 2°/ de la société Les Bouchonneries de Provence, dont le siège est avenue du 15e Corps d'Armée, 83600 Fréjus, 3°/ de la compagnie Mutuelles

de la carafe Hardy, elle-même objet d'un dépôt à l'INPI en juin 1993, (pièces 26 et 26 bis), - le bouchon de la bouteille de Cognac Hardy figurant sur la pièce 35, dont les pièces complémentaires 27 et

l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 13 janvier 2000), que la société Astra plastique a poursuivi les sociétés Mamor, Sistema et M X... en contrefaçon d'un brevet français numéro 87 10.500 couvrant un bouchon

(Mme M...), viticultrice, s'est plainte en 2006 de la mauvaise qualité des bouchons de liège fournis par la société Ifral, après avoir reçu des réclamations de ses clients faisant état de vins bouchonnés

Guerder, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Catinot, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Bouchon Liss, les conclusions de M.

Boucheron, sur laquelle la cour d'appel se fonde, n'établissait pas le détournement de la cuvette "au profit de M.

fait un tonneau"), le sous-titre ("créé par le grand-père, coulé par les petits-fils c'est l'histoire du n 2 mondial du bouchon, dont la famille fondatrice s'est fait éjecter par les nouveaux actionnaires

intervenue un an et demi plus tôt entre la société Bennes Marrel, vendeur originaire, et la société SDVI, vendeur intermédiaire, estimant qu'il importait peu que celle-ci ait pu être effectuée à Andrézieux-Bouthéon

X..., fournisseur de bouchons, entièrement responsable du préjudice subi par Mme B..., exploitante agricole du domaine du Château la Tour Carnet en raison des défauts présentés par le millésime 1984 du

carburéacteur sous condition d'emploi un produit transformé en supercarburant plombé et en gazole ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que la déclaration 041 n'a jamais été souscrite pour les "bouchons

. ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Recyclage de bouteilles et bouchons (la société), mise en redressement judiciaire par arrêt du 20 novembre 1986, fait grief à l'arrêt attaqué (Caen

La convention passée entre les parties stipulait que la société Pôle cosmétique prendrait à sa charge les tests d'étanchéité des flacons, fermés par des bouchons de liège, avant fabrication. 3.

à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'AVOIR condamné la société Boucheron à verser à M.

Moyens produits au pourvoi n° J 17-23.375 par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour la société Boucheron.

industriels (RVI), dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 septembre 1994 par le tribunal d'instance de Montbrison, au profit du syndicat CFDT de l'Etablissement RVI Andrezieux Bouthéon