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Codes de loi français

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4 résultats pour « Bourgeon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

—

suivantes s'appliquent : a) Peupliers commercialisés en boutures : - boutures de moins de 50 cm pour la production de plançons en pépinières ou pour l'installation de taillis à courte rotation : - bois âgé de moins de trois ans ; - au moins deux bourgeons

Article Annexe I

—

Sapindaceae Marronnier d'Inde graine, bourgeon de feuille, écorce aescine, esculine Aframomum angustifolium (Sonn.) K.Schum.

Article 4

—

Un plant n'est pas considéré comme de qualité loyale et marchande s'il présente un des défauts suivants : - lésions autres que des tailles de formation ; - lésions dues à des dommages lors de l'arrachage ; - absence de bourgeons susceptibles de produire

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

reproduction : a) Les semences : les cônes, infrutescences, fruits et graines destinés à la production de plants ; b) Les parties de plantes : les boutures de tiges, de feuilles et de racines, explants ou embryons destinés à la micropropagation, bourgeons

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