Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1°/ de la société Bovec, dont le siège est ..., 2°/ de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société NOBEL BOZEL société anonyme, dont le siège

un litige l'opposant à la société Banque Paribas (la banque), à la suite du paiement qui lui était réclamé par celle-ci, qui les avait escomptées, des lettres de change tirées sur lui par la société Bovec

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 23 FEVRIER 1972) QU'UN PRECEDENT ARRET DE LA MEME COUR D'APPEL DU 26 MAI 1971 A RETENU, D'UNE PART, QUE GUICHARD, EMPLOYE PAR BOZEC

le pourvoi formé par Mme Martine Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Le Bozec

Le procureur de la République d'Albertville a requis au cours de l'année 2014 les gendarmes de la brigade de Bozel, assistés par les services de l'inspection du travail d'Albertville, de procéder au contrôle

X... a commandé du bétail à la société Bovec qui, elle-même, devait s'approvisionner auprès d'une entreprise d'élevage, la société Ferme du Boulieu, contrôlée par M.

QUI ETAIENT EMPLOYES A LA FABRIQUE DE DYNAMITE DE LA SOCIETE NOBEL BOZEL A PAULILLES AYANT ETE AMENES A CESSER LEUR ACTIVITE POUR MALADIE EN 1964, LA CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE A CONSIDERE QUE

la société Pneumatiques Kléber : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 19 juin 2003) que chargée d'une opération de marketing par la société Pneumatiques Kléber (société Kléber), la société Bozell

X... a commandé du bétail à la société Bovec qui, elle-même, devait s'approvisionner auprès d'une entreprise d'élevage, la Ferme du Boulieu ; qu'en règlement de cette commande, il a accepté des lettres

X..., engagé le 3 mars 1986, en qualité d'ouvrier professionnel, par la société Bozec filtrations et systems, a été licencié le 30 mars 2001 pour absence pour maladie désorganisant l'entreprise et rendant

Guy X..., demeurant Villard du Planay, 73210 Bozel, 2 / L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée de Brayon, dont le siège est Villard du Planay, 73210 Bozel, en cassation d'un arrêt rendu

DES TRANSACTIONS SUR L'OR ; QUE, CEPENDANT, CES FONDS ONT ETE UTILISES, PAR L'INTERMEDIAIRE D'UNE FILIALE IMMOBILIERE DE LA SOGEDIC, LA SOGEFIM, A DES OPERATIONS IMMOBILIERES MENEES PAR LA SOCIETE BOOZE

F... pour la charpente et la menuiserie, de la société Duhot pour la couverture, de la société Le Bohec pour la plomberie, le sanitaire et le chauffage, et de la société Bausson pour la peinture-vitrerie

X... a travaillé au service de la société Bozel en qualité d'ouvrier à l'usine de Château-Feuillet, du 20 avril 1959 au 29 septembre 1980, date à laquelle il a été licencié ; Attendu que l'arrêt attaqué

CONSENTI PAR LES COMPAGNIES MARITIMES ET DU TARIF DE DEUXIEME CLASSE DE LA SNCF ENTRE MARSEILLE ET LA SAVOIE, ET CE POUR LA PERIODE DU 1ER DECEMBRE 1973 AU 31 DECEMBRE 1977 ; ATTENDU QUE LA SOCIETE BOZEL-ELECTRO-METALLURGIE

[M] [Y] reprochent à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la parcelle cadastrée C [Cadastre 2], située à Villemartin, commune de Bozel, n'est grevée d'aucune servitude et de les avoir déboutés de leurs demandes

Charles, dont le siège est à Plouigneau (Finistère), 7°) de l'entreprise Le Bohec, dont le siège social est à Landivisiau (Finistère), ..., 8°) de la Société armoricaine de peinture et miroiterie (