AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BROCARD, dont le siège est ...

Waguette, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat des sociétés Crêperie Lebreton, Jacquet Brossard et Jacquet Brossard distribution, de Me Isabelle Galy, avocat des sociétés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brévidex, société anonyme, dont le siège

pris par le dirigeant de la SAS l'Isle Briand", tandis que M.

prescriptions d'un plan de chasse, condamné Truffe à une peine d'amende et au retrait de son permis de chasser durant deux ans ; "aux motifs que l'arrêté du plan de chasse lui autorisait "quatre brocards

Frédéric Digne, conseiller à la cour d'appel de Rennes, président, Mme Claire Delarbre, juge des enfants au tribunal judiciaire de Rennes, assesseur et de Mme Marilyse Brard, vice-présidente chargée des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 95-43.877 formé par la société Brocard, société à responsabilité limitée, dont le

(Hauts-de-Seine), 2 / de la société anonyme Kaufman and Broad, ayant son siège ...

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Savane Brossard, de Me Haas, avocat de M.

, ès qualités : Attendu que la société Brouard-Daudé, ès qualités, reproche à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en paiement formée à l'encontre de M.

[X] soutenait expressément dans ses conclusions que, même à admettre les difficultés économiques du groupe Brand, les difficultés du secteur d'activité construction du groupe Brand, secteur auquel appartenait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Briare, dont le siège social est .

Brande, de Me Cossa, avocat de M. Van A..., les conclusions de M.

fabriqué par la société RalliFrance, société contrôlée par la famille A..., acquérait 50 % du capital de la société qui devenait la société PulcoRalliFrance ; que le 27 juin 1980, la société Marie Brizard

Le 24 mai 2018, une expertise judiciaire in futurum a été ordonnée au contradictoire de la société Bréal automobiles.

Y... et la SCP Brouard Daudé ès qualités en dissimulant de mauvaise foi la liquidation judiciaire de M.

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kaufman & Broad

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société H3M, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Children Brand