Management, avait comme objet deux axes principaux d'activité, d'une part intermédiaire en charters de bateaux, d'autre part intermédiaire en vente de bateaux " broker" (pièce 90 ; que l'activité

participent Didier B... et Dorien Y..., Rabah Z..., Ahmed Z..., des déplacements effectués à Marseille par Ahmed Z..., par Martine A..., par Samira Z..., épouse C..., la fille d'Ahmed Z..., et de Brigitte

du bateau, adressait au Consulat d'Italie à Nice, à la demande de la compagnie d'assurance, le 16 décembre 1992, un rapport d'évènement extraordinaire; que le propriétaire de fait du bateau était identifié

surveillance du chantier litigieux, l'entreprise Deco Gironde était présente sur le site où elle effectuait des travaux de tapisserie et de peinture dans le sous-sol initialement affecté comme garage à bateaux

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134, 1382 DU CODE CIVIL, 8 DU LIVRE III DU CODE DU TRAVAIL, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE GOYA, PATRON DU BATEAU "BRIGITTE-THERESE

X... et Y... irrecevables ; "aux motifs qu'en raison de ce qui précède et au-delà des insuffisances de l'enquête (pas d'investigations sur la présence d'autres bateaux que celui du prévenu dans la zone

enseignant, demeurant à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), Centre universitaire, Campus de Fouillole, en cassation d'un arrêt rendu, le 9 novembre 1987, par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mlle Brigitte

Lionel X... et Mme Brigitte Y... de leurs demandes de dommages-intérêts » (jugement p. 6 à 8) ;.

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué : D'AVOIR débouté les consorts Z... de leurs demandes ; AUX MOTIFS QUE « il résulte de l'enquête préliminaire diligentée par la brigade de gendarmerie

sapeurs-pompiers et qui entendait se faire examiner par un médecin généraliste, s'est immédiatement ravisé et a admis d'être transféré à l'hôpital dès que les gendarmes lui ont demandé de se rendre à la brigade

Gérard, et tendant à la révision du jugement rendu le 8 décembre 1989 par le tribunal correctionnel d'ANNECY, qui, pour le délit de mise en circulation d'un bateau sur les eaux intérieures sans permis

Batelat, épouse X..., demeurant ensemble ..., 13100 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre des expropriations), au profit :

relatives à la saisie de mon bateau Junior par les autorités françaises " ; que, dans ses diverses auditions, il déclare :- "auparavant, je n'avais pas d'autre bateau, c'est mon premier ; en mai 2005

de moteur, bruit caractéristique.

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Y... à payer à Madame Brigitte X... une prestation compensatoire de 40.000 euros, indexée ; AUX MOTIFS QUE

rendu le 12 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section c), au profit : 1 / de l'EURL ONYX, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de Mlle Brigitte

de Vannes, accompagnée de ses père et mère pour dénoncer des faits d'attouchement sexuels sur sa personne de la part de son oncle Georges X... entre 1999 et 2002 ; qu'elle se rendait à nouveau à la brigade

David K..., - Mme Brigitte L..., - M. Thierry M..., - Mme MMMMMM... , - Mme N... - Mme Jeanine MMMMMM... , - M. Edouard O..., - M. Pascal P..., - Mme Nathalie Z..., - M. Bernard Q..., - Mme AC...