Antoine X... et ses neuf enfants, Bruno, Florent, Martin, Laure, Simon, Mathieu, Nicolas, Gauthier et Marie-Pierre (les consorts X...), membres du Groupement foncier agricole de Sapincourt (le GFA), ont

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 8 juin 1995, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement assortis du sursis simple

du Code du travail, 121-3 et 222-19 alinéa 1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bruno

l'homme et des libertés fondamentales, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian Y... coupable d'abus de confiance, au détriment de Bruno

outre le paiement de diverses sommes aux parties civiles à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que Robert Y... ne pouvait ignorer l'origine frauduleuse des objets achetés principalement à Bruno

la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard, - Y...Bruno

Bruno X... ne conteste pas, lorsqu'il était co-gérant, avoir perçu en rémunération de ses services au 1er semestre 2010, 82 056 euros, soit 13 676 euros mensuels alors que durant toute l'année 2010, l'EURL

expressément reconnu devant les services de police et en première comparution, avant de minimiser ses aveux en confrontation puis de se rétracter à l'audience du tribunal comme à celle de la cour, qu'en 1992, Bruno

Bruno le 26 novembre 2004 et le mail de Monsieur X... Bruno du 16 novembre 2004 confirme les contacts pris ; La SA LEROY MERLIN France a proposé à Monsieur X...

demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Jean-Joseph et Bruno

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 20-14.192 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2020 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bruno

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 93 à l'ouverture d'un établissement secondaire ... soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven ;

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 1993 à l'ouverture d'un établissement secondaire ..., soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven

Bruno C..., 4°/ de Mme Bruno C..., demeurant ensemble ..., 5°/ de M. Stéphane A..., 6°/ de Mme Stéphane Y..., demeurant ensemble ..., 7°/ de M.

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SAVOIE, en date du 13 mai 1998, qui les a condamnés, chacun, à 17 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction pendant 10 ans, des droits civiques

X... était toujours directeur technique ou remplacé ; qu'une telle question posée par le CE établit bien que dès cette époque, les salariés s'interrogeaient sur la fonction de Bruno X... ; qu'en dépit

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9e chambre, en date du 1er mars 2006, qui, après avoir déclaré Bruno

la "construction d'un bâtiment de 2294 m2 de SHOB et de SHON pour la création de 2 locaux d'activités artisanales" ; que le certificat d'urbanisme favorable au projet présenté et décrit par Messieurs Bruno