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8 résultats pour « Btissam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100614

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Said Z..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 20 avril 2015 par la juridiction de proximité de Reims, dans le litige l'opposant à Mme Btissam X..., domiciliée [...], défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100612

Annonces BODACC126 résultats

Journal officiel
Radiations

ALAOUI, Btissame

SIREN 938428265Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

14/07/2026

Voir →

Créations

EL ADDOUNI, Btissame

SIREN 105190763Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

26/05/2026

Voir →

Créations

BELFELLAH, Btissam

SIREN 979586468Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/05/2026

Voir →

Radiations

CHOMANE, Btissam, ABDOUNE

SIREN 522022318Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

17/04/2026

Voir →

Modifications diverses

TCHIOUTI, Btissam, SANCHEZ GARRIDO

SIREN 929579373Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

05/04/2026

Voir →

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a prononcé le divorce des époux SEYNES/ MOUHSINE aux torts de Madame Y...Btissam ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00620

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Amar JJJJ... , domicilié [...]                                               , 12°/ à Mme Btissam J..., épouse K..., domiciliée [...]                                            , 13°/ à Mme Aurélie KKKK

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300483

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

C..., candidat cessionnaire, remplit quant à lui parfaitement les conditions de reprise en ce qu'il est titulaire d'un BTSA, qu'il loge à proximité de l'exploitation, qu'il dispose du matériel nécessaire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300752

Cassation

15 juin 2011

15 juin 2011

servitude suppose que le fonds servant et le fonds dominant appartiennent à des propriétaires différents ; qu'il résulte des propres constatations de la cour d'appel que la société LE CLOS DE BONNE BTISE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10119

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016; ALORS DE TROISIEME PART QUE l'exposant faisait valoir que contrairement à ce qu'indique la banque, il ne peut être retenu une valorisation de la société BTAM

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300660

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Paul X..., est titulaire d'un BTSA depuis 2009 et s'est vu reconnaître sa capacité professionnelle agricole à compter du 26 novembre 2010 après avoir validé la dernière action de formation obligatoire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10222

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

une réserve de crédit ; que, de plus, au 31 décembre 2016, la société TBI était débitrice, vis-à-vis, de PRO BTP de la somme globale de 560.068 € (372.384 € à la caisse ouvrier, 144.176 € à la caisse BTAM

Source officielle