AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Buffalo, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Butard Enescot, venant aux droits de la société X... traiteur, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Nid du Butard, exerçant sous l'enseigne Le Centre médical du Cèdre

du contrat par l'insertion d'un versement de la prime en dix mensualités au lieu d'un versement libre, la responsabilité ne saurait lui en incomber; que le client a été apporté au GAN par son agent Bussard

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Centre médical d'Evecquemont, dont le siège est 78250 Meulan, 2 / la société Le Nid du Butard

cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit : 18) de la compagnie d'assurances Yorkshire insurance, demeurant ... (9e), 28) de la société à responsabilité limitée Etablissements Buffard

volant du véhicule de son entreprise, s'est détourné de son travail et, pris d'une pulsion subite, selon son expression, a allumé un incendie de piles de cartons dans l'enceinte de l'établissement Buffalo

parcelle AE 177, a alloué les sommes de 150 000 francs pour les 400 m formant le sol de l'immeuble bâti et ses abords immédiats, ainsi que la somme de 235 730 francs, déduction faite de l'ancienne buanderie

destination ; qu'en entrant en voie de condamnation à l'encontre de M. et Mme R... sur le fondement de la garantie décennale, sans la cantonner aux préjudices résultant des désordres affectant la buanderie

Docteur Pirecki daté du 18 octobre 1991, indiquant qu'elle s'était présentée le 4 septembre 1991 dans un état dépressif et lui avait part de harcèlement sexuel de son employeur, le troisième du Docteur Buffard

L... , de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Butard-Enescot, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Butard-Enescot a engagé

Y... à compter du 1er janvier 1999 et condamné en conséquence la société Butard Enescot à payer à M.

Laurence B... et d'Arnaud C..., atteints du nouveau variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob ; que les recherches s'étant orientées vers la société Districoupe, fournisseur de la société de restauration Buffalo

la cour d'appel ayant, le 12 mars 1992, prononcé l'annulation du dépôt de la marque "Dominique X..." et interdit à Mme X... de faire usage, pour les besoins de son commerce, du mot X..., la société Buffard

Jean-Pierre Buffard et le GAEC de la Saugeat aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M. Jean-Pierre Buffard et le GAEC de la Saugeat à payer à M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 7 octobre 2009), que selon contrat de commission du 21 mai 2001, Mme X... s'est vu confier en qualité de " vendeur colporteur de presse " par la société Buffard-Landete

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Buffard La Doye, société anonyme dont

commerciale, financière et économique, 31 mai 1994, pourvoi n° C 92-13.365), que la société Dary's a chargé la société Transports Alloin (société Alloin) de transporter chez la société Etablissement Buissard