X... par la société Dactyl buro, la société François a fait connaître à la société Dactyl buro que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Burger, dont le siège social est

T... n'établit pas la réalité d'une relation de travail salariée avec la sarl Moulin Burel ; qu'en revanche, M.

non-lieu du 25 novembre 1993 ; "aux motifs que cet appel est régulier en la forme, qu'il a été interjeté dans le délai de l'article 186 du Code de procédure pénale ; que le comité d'entreprise de Burg

société Trekking, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société BCI Air bulle

, de la conformité du système d'assemblage avec les recommandations du CTNIBTP, des garanties de fiabilité du matériau, de la collusion de l'ensemble buse-porte buse et des essais auxquels ils auraient

A..., assuré par la Mutuelle du Mans assurances, de la construction d'une maison et d'une terrasse, puis a fait réaliser une piscine et un chemin d'accès ayant nécessité la mise en place d'une buse destinée

les indemnités qu'il doit aux époux A... à la suite d'une opération d'expropriation pour cause d'utilité publique, d'avoir alloué une indemnité de 9 473 francs pour frais de nettoyage régulier de la buse

après que l'offre de compensation faite par l'acquéreur eut été retirée ; Attendu que la banque Union tunisienne de banque et la SCI Le Renouveau acquéreurs de locaux qu'ils destinaient à l'usage de bure

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit de la société Cap Burger, société à responsabilité limitée, dont

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 OCTOBRE 2024 La société Mouchet-Bury

éventuelle responsabilité pénale ; que des réunions en 1995 et en 1996 avaient révélé la nécessité de réfections, un devis ayant été établi en 1996, même si l'objet n'avait pas été la dangerosité de la buse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Degrande-Burette, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

plaie pleuro-pulmonaire qui en est résultée peuvent être en relation directe avec le processus ayant entraîné la mort, mais qu'elles n'en constituent pas la cause exclusive car le patient avait des bulles

, demeurant ..., en cassation du jugement n° 355 rendu le 28 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion (section commerce), au profit de la société Transit Pichon de Bury

légalement justifié leur décision au regard des articles 1382 et 1383 du Code civil ; que de deuxième part, en retenant, à partir des éléments constatés par l'expert que même si les grilles devant les buses

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2022 La société Olivier Burte

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 2019), la société Burger Real Estate finance (la société BREF), qui a pour dirigeant M.