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394 résultats pour « Céline CURT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200028

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Z..., agissant en son nom personnel et en qualité de curateur de M. Alain Z..., 2°/ à M. Alain Z..., assisté de ses curateurs M. D...

Source officielle

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CC

civ2

60794d2e9ba5988459c48494

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Patrick Y... et à l'Union départementale des affaires familiales (UDAF) de la Sarthe, ès qualités, de leur désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Melle Céline X... et contre le président

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7a2

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

Palais de Justice à PARIS, le six décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
CC

soc

61372688cd58014677426522

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Jean-Marie X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff931

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Fabrice X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff932

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Denis X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC)

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff933

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Nicolas X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff934

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Benoît X... de la Serre, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes

Source officielle
CC

soc

613722b7cd580146774008cf

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° B 94-17.420 formé par la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC

Source officielle
CC

soc

613722b7cd580146774008d0

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Jean-Marie X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC

Source officielle
CC

soc

613722b7cd580146774008d1

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Henri X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC),

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CC

soc

613722b7cd580146774008d2

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Michel Y..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC),

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CC

soc

613722b7cd580146774008d3

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Dominique X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC

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soc

613722b7cd580146774008d4

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Frédéric X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC)

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soc

613722b7cd580146774008d5

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Jules X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC),

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soc

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Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Olivier X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC),

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soc

613722b7cd580146774008dc

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Jean-Baptiste Y..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes

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soc

613722b8cd580146774009a4

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Christophe X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC

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CC

soc

613722b8cd580146774009a5

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Michel X..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC), 2°/ de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC

Source officielle
CC

soc

613722b8cd580146774009a7

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 94-17.435 formé par la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des Cultes (CAMAVIC

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