Codes de loi français

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65 résultats pour « CHAMBON Me PERRET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 1

Saint-Gaudens CDI de Saint-Gaudens 01/04/2011 59 - Nord SIP de Douai CDI de Douai 01/04/2011 83 - Var SIP de Draguignan-Nord CDI de Draguignan-Nord 01/04/2011 89 - Yonne SIP d'Auxerre CDI d'Auxerre 01/04/2011 92 - Hauts-de-Seine SIP de Levallois-Perret

Article 24

—

Le canton n° 23 (Surgères) comprend les communes suivantes : Aigrefeuille-d'Aunis, Ardillières, Ballon, Breuil-la-Réorte, Chambon, Ciré-d'Aunis, Forges, Landrais, Marsais, Puyravault, Saint-Georges-du-Bois, Saint-Mard, Saint-Pierre-d'Amilly, Saint-Pierre

Article 2

—

d'hébergement collectif, sise 24 bis, rue du Bac, 92600 Asnières-sur-Seine, d'une capacité théorique d'accueil de 12 places, filles et garçons, de 15 à 18 ans ; - une unité éducative d'activité de jour, sise 12-14, rue de Lorraine, 92300 Levallois-Perret

Article 30

—

Le canton n° 29 (Le Sancy) comprend les communes suivantes : Avèze, Bagnols, Besse-et-Saint-Anastaise, La Bourboule, Chambon-sur-Lac, Champeix, Chastreix, Chidrac, Clémensat, Compains, Courgoul, Cros, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, Grandeyrolles

Article 2

—

de vote implantés dans les services relevant de la direction générale de la police nationale et dans les services de police de la préfecture de police, à l'exception des bureaux de vote des sites de Lumière, Beauvau, Lognes, Nanterre et Levallois-Perret

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Arrêté du 25 janvier 1984 concernant l'agrément de personnes et d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

Bureau Veritas (direction technique sécurité environnement, division mesures et essais), 35, rue Paul-Vaillant-Couturier, 92309 Levallois-Perret. A.P.A.V.E. du Sud-Ouest, Z.I. d'Artigues, 33370 Presses.

Article Annexe II

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Commune de Serbannes DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE Commune d'Aulus-les-Bains DÉPARTEMENT DU CANTAL Commune de Vic-sur-Cère DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME Commune d'Étaules DÉPARTEMENT DU CHER Communes de Boulleret, Chambon DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE Commune

Article D224-15-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 94

Code de l'environnement

. – Les territoires de zone A concernés pour l'application du I sont : 1° En Ile-de-France : les communes de Paris, Montrouge, Malakoff, Vanves, Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt, Neuilly-sur-Seine, Levallois-Perret, Clichy, Saint-Ouen, Pantin

Article 1

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présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional des Volcans d'Auvergne , les territoires des communes de : Anzat-le-Luguet, Apchat, Ardes-sur-Couze, Aurières, Aydat, Bagnols, Besse-et-Saint-Anastaise, La Bourboule, Ceyrat, Ceyssat, Chambon-sur-Lac

Article Annexe 1

—

Yvelines SIE Saint-Quentin-en-Yvelines Tarn SIE Castres Var SIE Saint-Tropez Vaucluse SIE Cavaillon SIE Carpentras Vendée SIE Challans Essonne SIE Corbeil SIE Arpajon SIE Massy Sud Hauts-de-Seine Nord SIE Levallois-Perret

LEGIARTI000030516415

—

Aumont-Aubrac Sainte-Colombe-de-Peyre Aumont-Aubrac Saint-Juéry Aumont-Aubrac Saint-Laurent-de-Veyrès Aumont-Aubrac Saint-Sauveur-de-Peyre Aumont-Aubrac Termes Chirac Gabrias Grandrieu Arzenc-de-Randon Grandrieu Belvezet Grandrieu Chambon-le-Château

Article Annexe III

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Lignon du Velay depuis Le Chambon-sur-Lignon. Allier amont. Allier depuis Langogne jusqu'à son entrée dans le département du Puy-de-Dôme.

Article 8

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Guéret Aubusson Bourganeuf Chambon Creuse. Nontron Riberac Dordogne. Beaume Saint-Hippolyte Pontarlier Doubs. Die Nyons Drôme. Oudenarde Le Sas-de-Gand Escaut. Pont-Audemer Les Andelys Eure. Dreux Eure-et-Loire.

Article Annexe 3

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Hauts-de-Seine - Nord SIE Levallois-Perret. SIE Nanterre-Ville. SIE Courbevoie. Hauts-de-Seine - Sud SIE Issy-les-Moulineaux. SIE Boulogne-Billancourt - Sud. Seine-Saint-Denis SIE Saint-Ouen.

Article 1

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Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - ISIPCA IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle formation santé IV Technicien d'études en génie climatique 227n 3 ans Lycée Maximilien Perret

Article 1

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Perret-mémorial de la catastrophe de 1902.

Article ANNEXE I

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national adjoint de la police judiciaire en charge des opérations NANTERRE 1 Directeur national adjoint de la police judiciaire, sous-directeur de la stratégie et du pilotage territorial NANTERRE 1 Sous-directeur chargé de l'anti-terrorisme LEVALLOIS-PERRET

Article 1

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IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Soigneur animateur d'établissements zoologiques 212t 5 ans EPLE FPA IV Technicien d'études en génie climatique 227n 5 ans Lycée Maximilien Perret

LEGIARTI000022780989

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Hauts-de-Seine Pôle de recouvrement spécialisé des Hauts-de-Seine ― Nanterre Nanterre 1er septembre 2010 Ressort territorial Communes d'Asnières-sur-Seine, Bois-Colombes, Clichy, Colombes, Courbevoie, La Garenne-Colombes, Gennevilliers, Levallois-Perret

Article ANNEXE II

—

chef d'état-major de la police nationale PARIS 1 DNPJ DNPJ Chef état-major, préfigurateur chef de l'unité nationale de lutte contre la criminalité organisée (UNALCO) NANTERRE 1 Adjoint au sous-directeur chargé de l'anti-terrorisme LEVALLOIS-PERRET

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