Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 résultats pour « COQUEL Mathilde »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R2271-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 30 > 65
Si elle n'a pu être réalisée auparavant, cette nouvelle visite de sûreté est impérativement effectuée préalablement à l'entrée du train dans la liaison fixe trans-Manche, sur le site des concessionnaires de cette liaison, à Coquelles.
Article Annexe
Zone de défense Nord Siège : Lille (départements des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie) Sièges : Amiens, Béthune, Coquelles, Douai, Dunkerque, Lens, Maubeuge et Valenciennes Zone de défense Ouest Siège : Rennes (départements des régions
Article 1
Rue de Châteauroux Lotissement Chanfi Sabili, Petit Moya, 97615 Pamandzi Moselle Rue du Chemin-Vert, 57070 Metz-Queuleu Nord Site 2 : route de la Drève, 59810 Lesquin Pas-de-Calais Hôtel de police, boulevard du Kent, 62903 Coquelles
Article Annexe IV
Pas-de-Calais Calais-Ville, Calais-Fréthun, Coquelles. Pyrénées-Atlantiques Bayonne, Biarritz, Hendaye, Orthez, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes, Lourdes. Pyrénées-Orientales Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg.
Article Annexe I
Pas-de-Calais Calais-Ville, Calais-Fréthun, Coquelles. Pyrénées-Atlantiques Bayonne, Biarritz, Hendaye, Orthez, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes, Lourdes. Pyrénées-Orientales Cerbère, La-Tour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg.
Article 1
Camblain-Châtelain, Cambligneul, Camblain-L'Abbé, Cambrin, Camiers, Campagne-lès-Hesdin, Campagne-lès-Wardrecques, Campigneulles-lès-Petites, Capelle-Fermont, Carency, Carly, Carvin, Cauchy-à-la-Tour, Chocques, Clairmarais, Conchil-le-Temple, Condette, Contes, Coquelles
LEGIARTI000048446453
Nord/DTPJ Lille Responsable d'enquêtes 1 60 DZPJ Nord/DTPJ Creil Adjoint au chef de groupe 1 60 DZPJ Nord/DTPJ Creil Adjoint au chef SPJ 1 60 DZPJ Nord/DTPJ Creil Chef de brigade 2 60 DZPJ Nord/DTPJ Creil Chef de groupe 1 62 DZPJ Nord/DTPJ Coquelles
LEGIARTI000024423112
SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS D 131 E D 6015 ex-N 15 MAROMME SEINE-MARITIME D 6015 ex-N 15 HARFLEUR D 982 D 131E VALLIQUERVILLE SEINE-MARITIME D 131E VALLIQUERVILLE D 6015 ex-N 15 D 6015 ex-N 15 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS SEINE-MARITIME D 6028 (pont Mathilde
Article Annexe I (suite)
62 Pas-de-Calais Caucourt 62 Pas-de-Calais Chocques 62 Pas-de-Calais Clairmarais 62 Pas-de-Calais La Comté 62 Pas-de-Calais Condette 62 Pas-de-Calais Conteville-lès-Boulogne 62 Pas-de-Calais Coquelles
Article (70 à 79)
Limite département 76/80 BLANGY 76 D 929 N 28 NEUFCHATEL-EN-BRAY Limite département 76/80 AUMALE 76 D 938 Rocade sud PETIT-COURONNE Giratoire Madrillet PETIT-COURONNE 76 D 18E Pont Mathilde
Article Annexe
Alembon ; Andres ; Ardres ; Les Attaques ; Audrehem ; Audruicq ; Autingues ; Balinghem ; Bayenghem-lès-Eperlecques ; Bonningues-lès-Ardres ; Bonningues-lès-Calais ; Bouquehault ; Boursin ; Brêmes ; Caffiers ; Calais ; Campagne-lès-Guines ; Clerques ; Coquelles
Article Annexe
Les Attaques, Bonningues-lès-Calais, Caffiers, Calais, Coquelles, Coulogne, Escalles, Frethun, Guines, Hames-Boucres, Marck, Nielles-lès-Calais, Oye- Plage, Peuplingues, Pihen-lès-Guines, Saint-Tricat et Sangatte. Douai. (Complément en Nord.)
Article Annexe 1
Brebières ; 62186 Bully-les-Mines ; 62188 Burbure ; 62193 Calais (P : Calais Nord-Ouest n° 15) ; 62193 Calais (P : Calais Est et Calais Sud-Est) ; 62205 Campagne-lès-Wardrecques ; 62215 Carvin ; 62224 Chocques ; 62226 Clarques ; 62229 Cléty ; 62239 Coquelles
Article Annexe II
Courtaulds SA-Courtimmo, pont du Leu, 62231 Coquelles : de 1926 à 1991 ; Dickson Constant, 2, rue de l'Albeck, ZI de Petite-Synthe, 59640 Dunkerque, de 1971 à 1982 ; Ducellier et Cie puis Valéo, route de Montreuil, 62630 Etaples : de 1971 à 1992 ; Entreprise