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1 393 résultats pour « Cabanes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300595

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

bétonnée supportant la cabane sur une aire horizontale », et s'agissant, des deux cabanes destinées aux poulets et pintades, elles seraient installées « proches du ruisseau.

Source officielle

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CC

cr

61372577cd5801467741df68

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

les démolitions, les installations et travaux divers ; que Y... rapporte par voie d'attestation, la preuve qu'il existait sur ce site au moins depuis 1982, en bordure du marais de la Brière, une cabane

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2006:C300697

Cassation

8 juin 2006

8 juin 2006

laquelle le syndic de copropriété les avait assignés en référé afin que soit retirée la construction qu'ils avaient édifiée en végétaux sur leur balcon pour une semaine à l'occasion de la fête juive des cabanes

Source officielle
CC

cr

61372609cd5801467742278a

Cassation

4 novembre 1999

4 novembre 1999

à lapins puis avait enlevé son pantalon et son slip, fermé la cabane à clé et pris sa main pour qu'elle touche son sexe ; qu'elle aurait indiqué que cela s'était produit à trois ou quatre reprises dont

Source officielle
CC

soc

61372477cd58014677415bf8

Cassation

10 octobre 2006

10 octobre 2006

X..., chef-comptable à la société Les vergers de Cabannes, a saisi le 11 octobre 2000 un conseil de prud'hommes d'une demande de résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de l'employeur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00139

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

La société Castagniccia fait grief à l'arrêt de la condamner au paiement des travaux restant à effectuer concernant la cabine et de la condamner à exécuter les travaux concernant la cabine, sous astreinte

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100763

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Cassan l'a respecté, la cour d'appel, qui se borne à souligner, de façon inopérante, que M.

Source officielle
CC

comm

61372664cd58014677425341

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

qu' après versement d'un acompte le solde devait être payé lors de la mise en service; que la société Meynadier, dès le mois de janvier 1989 a fait connaitre à son vendeur que le travail dans la cabine

Source officielle
CC

cr

61372574cd5801467741ddc1

Cassation

23 novembre 1995

23 novembre 1995

un établissement de spectacles ; "aux motifs que les agents des impôts ont constaté qu'il n'avait pas été délivré de billets aux spectateurs qui assistaient aux projections de films érotiques en cabines

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200067

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

[M] n'était pas tenue de démontrer l'existence d'audiométries tonale et vocale concordantes réalisées en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré et qu'il incombait à l'employeur « de prouver que

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CC

cr

613725f9cd58014677421f6b

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

constantes concernant les détails qui n'ont pu être inventés par des enfants de leur âge ou être dictés par des adultes ; ainsi, la description qu'elles ont donnée de la scène qui s'est déroulée dans la cabane

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00998

Cassation

14 septembre 2021

14 septembre 2021

[U] et des explications de ce consultant que seul le remplacement de la cabine était manifestement nécessaire, la cour d'appel a de ce chef dénaturé le rapport et les explications de l'expert judiciaire

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CC

civ2

61372251cd580146773fbfac

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

C..., demeurant à Cabanes (Aveyron) Naucelle, agissant tant en son nom personnel qu'au nom et en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Z... Raphaël et Z...

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CC

cr

été IVECO-UNIC devenue IVECO-FRANCE, a fixé sa créancec/Mohamed SLIMANE A

61372573cd5801467741dd9c

Cassation

12 juin 1995

12 juin 1995

. ; "aux motifs que les éléments du dossier pénal font clairement apparaître que sur les 287 châssis- cabines confiés par Y...

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CC

cr

évrier 1999, qui les a déboutés de leur demande présentéec/Jean-François X

61372675cd58014677425b94

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

dernier avait fait état de l'existence d'un local servant d'habitation, alors même que ce témoin déclarait, au contraire, dans le procès-verbal d'audition, qu'il ne s'agissait, à l'époque, que d'une cabane

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100669

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

et un commandement de payer à fin de saisie-vente, l'huissier de justice a, par acte du 22 septembre, pratiqué la saisie-vente de divers meubles garnissant le local loué, parmi lesquels figurait une cabine

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00174

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

et sa soeur, Mme Z..., a conclu un bail rural avec la société La Cabanne du soleil, dirigée par M. G...

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CC

soc

613722dacd58014677402510

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

X..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Vergers des cabanes du Roussillon, domicilié ..., 2°/ de l'ASSEDIC-AGS, dont le siège est ..., défendeurs à la

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civ3

613721e0cd580146773f8650

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Cavane, Maurice et Xavier F..., Y..., B... et Mme X..., de Me Brouchot, avocat de Mme D...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00229

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2018), la société Air France a doté les chefs de cabine et chefs de cabine principaux d'une tablette tactile dénommée « CabinPad ».

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