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7 résultats pour « Camille Clamens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137262dcd580146774238b4

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

ainsi que, solidairement avec Ludovic Y..., à indemniser la partie civile ; "aux motifs que le 18 mai 2001, Sylvain Z... a déposé plainte pour avoir été agressé vers 14 heures à la sortie du lycée Camille

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00430

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Z..., s'étaient rendus en s'en cachant, dans le laps de temps déterminé, chez Jean-Claude A... ; que si Mme Camille A... n'a évoqué qu'un trou noir concernant les faits, M.

Source officielle
CC

civ1

613720cdcd580146773ee818

Cassation

11 octobre 1988

11 octobre 1988

Camille Bernard, conseiller rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201281

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

, Carole, Camille et de la société Victor Hugo, représentée par son liquidateur la société [T] Michel Alfred, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300084

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

l'activité de pizzeria à la suite de l'acquisition du fonds de commerce du [Adresse 4], d'une part, a supporté les frais de l'intervention conservatoire préconisée par l'expert, à savoir la pose d'un clapet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301333

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

de réserves et de désordres dénoncés postérieurement à la réception ne démontrait pas, compte tenu de l'importance du chantier, une volonté dolosive pas plus que la découverte de problèmes liés aux clapets

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

T..., l'avait traité de connard car il n'arrivait pas à envoyer le volant de badminton, son fils lui avait dit que ce professeur n'arrêtait pas de crier, leur autre fils, Clément lui avait rapporté que

Source officielle