(Isère), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Camille X..., demeurant résidence A, avenue de Romans à Sassenage (Isère

Coudray, conseiller, a entaché d'irrégularité la composition de la chambre ( d'accusation" ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que la chambre d'accusation était composée outre de son président

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Ernest A..., 2°/ Madame Janine, Mauricette, Charlotte Z..., épouse A..., demeurant ensemble à Pacy-sur-Eure, Fontaine-sous-Jouy

Camille X..., demeurant ... à Evry-les-Châteaux (Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Melun (section industrie), au profit de la société

Charles, demeurant à Fontaine (Isère), ..., en cassation de deux arrêts (n° 210 et 211) rendus par la cour d'appel de Grenoble le 22 mars 1988 (1ère chambre), au profit de la société des Auteurs Compositeurs

Michel, Victor, Gaston F..., agriculteur, demeurant rue de Sequehart à Fontaine Uterte, Bohain-en-Vermandois (Aisne), 4°/ de Mme Marthe, Mauricette D..., épouse de M.

Cassation en mesure de contrôler la régularité de ce remplacement" ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que, lors des débats, du délibéré et du prononcé, la chambre des appels correctionnels était composée

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La Société Générale de la FERME DRAC OUEST S.A.R.L., dont le siège social est ... à FONTAINE

Marie-Thérèse, demeurant Route de la Chapelle, Grandchamp des Fontaines à La Chapelle-sur-Erdre (Loire-atlantique), 55°/ de M. XM...

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 1er décembre 2020), le 13 juillet 2006, M. et Mme [W] et la société Camip Maisons Rustic (la société Camip) ont signé un contrat de construction de maison individuelle avec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Créations Camilla, dont le siège est ... (10ème

de box) ; -à payer à la société du Pic les sommes de 8 371,83 euros (huit mille trois cent soixante et onze euros et quatre vingt trois centimes) au titre des travaux exécutés par celle-ci pour le compte

Camille Y..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Belco, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Camille, - X...

Camille Y..., en qualité de mandataire liquidateur de la SCI La Gemmoise, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Camille Y..., en qualité de mandataire liquidateur de la SCI Les Sources, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Rémery, conseiller doyen, Mmes Vallansan, Graff-Daudret, Vaissette, Bélaval, Fontaine, conseillers, Mme Schmidt, M. Guerlot, Mmes Barbot, Brahic-Lambrey, M.