.; que Camille B..., président directeur général de l'entreprise de plâtrerie B...

Wahab B..., 4°/ à Mme Lucie A..., divorcée C..., domiciliée [...]                              , 5°/ à Mme Isabelle D..., domiciliée [...]                           , prise en qualité d'héritière de Camille

d'entendre des amis susceptibles de confirmer ses dires et c'est ainsi qu'ont été entendus trois témoins, David Z... qui a dit qu'il a aperçu X... chez lui en rentrant à 23H00, qu'il était avec les frères

opérations d'importation avaient donné lieu à l'établissement de factures complémentaires, établies par la société Texwear Sports ou la société Bonjour Shoes, faisant état de frais accessoires tels que tri, fret

Herbert Z..., venant aux droits de Camille Z..., décédé, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

Pierre Y..., d'autre part, en représentation de son autre fils, André Y..., pré-décédé le 10 juillet 1996, ses deux petits-enfants, Eric et Camille ; que des difficultés se sont élevées entre ces derniers

Francine, épouse E..., LA SOCIÉTÉ CAMILLE ET LUCIE, LA SOCIÉTÉ FRAGANCE, LA SOCIÉTÉ KASKARROT, LA SOCIÉTÉ PARISSIMO, LA SOCIÉTÉ CHANEL partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1181 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES FRERES CAMILLE ET LUCIEN X...

ET DAME Y..., NE VALAIT PAS RENONCIATION DE DAME CAMILLE C...

DES DOTS QUE SES FRERES ET SOEURS AURAIENT, PRETEND-IL, PERCUES LORS DE LEUR MARIAGE, PAR UN MOTIF QUI NE CONCERNERAIT QUE LA DOT DU FRERE (CAMILLE X...)

Blaise H..., demeurant ..., 2 / de Mme A..., dite Carole X..., épouse I..., demeurant ..., venant aux droits de son frère, M.

ET FONDEE SUR L'INEXECUTION DE SES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES PAR EDMOND Y..., QUI SE SERAIT ENGAGE A ACQUITTER UNE DETTE DE CAMILLE Y...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Camille Marius X..., entrepreneur de maçonnerie, demeurant à Montaulon (Aube), Lusigny-sur-Barse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Madame Frédérique X..., psychologue clinicienne, domiciliée à la clinique

Camille Bernard, rapporteur, MM. Y..., Grégoire, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu que les époux X... sont décédés en 1951 et 1958, laissant pour héritiers leurs trois fils, Nicolas, Camille

anonyme CAMEL, dont le siège social est ...

Camille Bernard, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.