[U] et Mme [N] (les clients) ont confié à la société Capel Bruno (la société Capel) l'agencement de leur officine de pharmacie. 2.

Sylvette, épouse CAPELLE, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 2 juillet 1992, qui, pour construction sans permis, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende avec

siège est [...]                           , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2016 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile, section commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Capel

sortant de la CAPEB, M.

en 1990 et 1991 avaient été cédés à la Selarl Ardeeff et Carrel ; qu'en retenant que « le 30 septembre 2006, la SCP Jean-Luc Ardeeff - Olivier Carrel a cédé à la SELARL Ardeeff & Carrel "l'ensemble des

Camel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 6 juillet 1993, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement ainsi qu'à deux

à rétrocéder au Club Cape un certain pourcentage sur le montant des cotisations ; que les inculpés ont failli à leur mandat en percevant directement le montant des cotisations des mains des adhérents

engagée le 1er janvier 1981 comme secrétaire-comptable par la Coopérative agricole Lorraine porcs ; qu'elle est passée au service de la Coopérative agricole des producteurs de viande de Lorraine (CAPVL

Capelle, inspecteur principal au commissariat de Rodez, sans constater que celui-ci aurait la qualité d'officier de police judiciaire, le président du tribunal de grande instance a encore privé sa décision

X..., engagé à compter du 22 mars 1993 comme directeur adjoint de la société Capelle Lunoetui, a été licencié pour motif économique par lettre du 13 mai 2002 ; Sur le moyen unique du pourvoi de l'employeur

La CAPEB fait grief à l'arrêt de dire recevable l'intervention volontaire de la FFB, alors « que la CAPEB, qui agissait en tant que président du conseil d'administration de l'APNAB, faisait valoir que

A... et Capelle ont soutenu que cette prime ne constituait pas un gain ; Attendu que MM. A... et Capelle font grief à l'arrêt (Paris, 29 avril 1997) d'avoir fait droit à la demande de M.

violé, par fausse interprétation, les dispositions des articles L. 242-1 et L. 382-31 du code de la sécurité sociale ; 3°/ que les contributions versées par les collectivités aux retraites Fonpel et Carel

précédée, accompagnée ou suivie de violences ayant entraîné la mort de ce dernier et commise avec usage ou menace d'une arme, de même que d'avoir volé un véhicule Golf et un camion ; "aux motifs que Camel

Crédit agricole mutuel d'Alsace une action judiciaire tendant à l'annulation d'un cautionnement et à la reconnaissance de la responsabilité de cette banque pour avoir soutenu abusivement la société A Capella

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 FÉVRIER 2020 La société Cape

figure en gros caractères dans le graphisme et la couleur de la marque de cigarettes mondialement connue, le mot aventure n'étant qu'en petits caractères ; que le logo Camel attire immanquablement tout

syndicat Union fédérale de l'industrie et de la construction UNSA (UFIC UNSA), dont le siège est [Adresse 5], 3°/ au syndicat Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB

[Y] [B] est intervenu volontairement à l'instance ès qualités de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde ouverte le 7 avril 2015 à l'égard de la société Cannelle.