Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 résultats pour « Carole GUYARD »
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CODE
EXTRAIT
Article 3
Le canton n° 2 (Avranches) comprend les communes suivantes : la partie de la commune d'Avranches correspondant à la commune déléguée d'Avranches, Bacilly, Carolles, Champeaux, Chavoy, Dragey-Ronthon, Genêts, Jullouville, Lolif, Marcey-les-Grèves, Le Parc
Article 1
Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, traite, par délégation du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, les questions relatives : 1° Au développement
Article Annexe 3
Coni―Breil―Vintimille entre les points frontières Nord (col de Tende) et Sud (Piene) avec l'Italie ; - entre la frontière italienne et la gare de Menton ; - entre la frontière espagnole et la gare de Cerbère ; - entre la frontière espagnole et la gare de La Tour de Carol-Enveigt
Article Annexe IV
Pyrénées-Orientales Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon-Saint-Exupéry-TGV.
Article 1
5 ans CCI France - Réseau Negoventis III Chef d'équipe en sécurité privée 344 3 ans Formaplus 3 B III Chargé de développement et de promotion des ventes cosmétiques et parfums 336 5 ans Institut technique des carrières Carole
Article 1
ansITCCIIIEsthéticien (ne) cosméticien (ne) (BM) 3363 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIIChargé de développement commercial cosmétiques et parfums336 312t5 ansInstitut technique des carrières Carole-Ecole
Article Annexe I
Pyrénées-Orientales Cerbère, La-Tour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon - Saint-Exupéry - TGV.
Article Annexe I (suite)
Maine-et-Loire Toutlemonde 49 Maine-et-Loire Trémentines 49 Maine-et-Loire Vezins 49 Maine-et-Loire Villevêque 50 Manche Agneaux 50 Manche Jullouville 50 Manche Bréville-sur-Mer 50 Manche Carolles
LEGIARTI000024423112
A 20 D 117 REALVILLE VAUCLUSE D 907 ex-N 7 ORANGE N 7 D 225 LE PONTET HAUTE-VIENNE D 951 GAJOUBERT Limite de département N 147 PEYRAT-DE-BELLAC VOSGES D 415 ex-N 415 SAINTE-MARGUERITE N 59 D 148 PLAINFAING YONNE D 606 ex-N 6 VILLENEUVE-LA-GUYARD
Article (80 à 89)
ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES D 965 SAINT-FARGEAU 89 D 954 Limite département 89/21 SAUVIGNY-LE- D 606 CUSSY-LES-FORGES 89 D 976 Limite département 89/77 SERGINES D 606 PONT-SUR-YONNE 89 D 606 Limite département 89/77 VILLENEUVE-LA-GUYARD
Article Annexe II
1971 à 1997 ; CALFRI ISOLATION, Zone industrielle de Ballan-Miré, 37000 Joué-lès-Tours : De 1967 à 1972 ; Entreprise SEMT Pielstick, route de Saint-Germain, 18320 Jouet-sur-Aubois, de 1938 à 1987 ; Fofumi, ZI les Muids, 45160 Olivet, de 1969 à 1985 ; GUYARD