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9 587 résultats pour « Caroline ARENE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

B..., a déposé plainte avec constitution de partie civilec/Luc Y

613726a3cd5801467742743f

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/José Y

6137263ccd58014677423fd6

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Caroline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre José Y... du chef de blessures involontaires

Source officielle
CC

civ2

M. X... a déposé une plaintec/M. Y

60794d4a9ba5988459c4871c

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses troisième, quatrième et cinquième branches : Attendu, selon

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100046

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Cette société a son siège aux Etats-Unis, en Caroline du nord. 2.

Source officielle
CC

civ2

60794d369ba5988459c48596

Cassation

18 mars 2004

18 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 31 janvier 2002), que l'hebdomadaire

Source officielle
CC

soc

6137265dcd58014677425011

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société à responsabilité limitée Caroline (l'Arbre à Pain), dont le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200695

Cassation

23 juin 2022

23 juin 2022

Olivier Fourmy, président, Mme Marie José Bou, présidente suppléante, Mme Carine Tasmadjian, conseiller, Mme Caroline Bon, vice présidente placée, qui en ont délibéré » ; que l'arrêt ainsi rendu au terme

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422ea4

Cassation

11 septembre 2001

11 septembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100140

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 23 septembre 2022), suivant acte établi le 19 avril 2012 par la SCP notariale Patrick Metz et Caroline Huck (le notaire), la société MKM, exerçant

Source officielle
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cr

613726a4cd580146774274b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

; qu'ainsi Nathalie Z..., voisine de Caroline et de la famille X..., a révélé qu'en 2000, soit deux ans avant la plainte, Caroline lui avait confié en avoir marre de son oncle Georges, qui lui caressait

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cr

érisé des charges suffisantes d'homicide volontairec/Gilles Z

613725cdcd580146774209e1

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

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cr

éposait plaintec/Caroline P

613725f2cd58014677421c46

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Caroline, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2000, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement et à 5 ans d'interdiction

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cr

613726a7cd5801467742770a

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant :

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comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00360

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

21-17.894 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2021 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Camelin, société par actions simplifiée

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cr

613725e8cd5801467742177f

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Claire, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Caroline X..., épouse

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00448

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 20 novembre 2018), le 21 juillet 2014, la société Camelin, qui a pour activité la fabrication de pièces mécaniques pour le secteur automobile, et la société de droit

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cr

61372638cd58014677423dd0

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

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cr

6137264ecd5801467742485c

Cassation

28 octobre 2003

28 octobre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :

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cr

61372616cd58014677422db2

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300310

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

, DU 11 MAI 2023 La société Carolive, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° S 22-13.696 contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2021 par la cour d'appel de Papeete

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