Caroline, contre l'arrêt n° 873 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 1er décembre 2004, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à 3 000 euros d'amende

Caroline, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 février 2005, qui a condamné le premier, pour banqueroute, exercice des fonctions de gérant en violation d'une

Caroline, - La SARL PRESENT, civilement responsable, contre les arrêts de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, qui, dans la procédure suivie contre eux pour complicité de diffamation raciale, injures

conclusions, manque de base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Georges X... a été cité le 22 mai 1989 pour avoir depuis 1986 omis de représenter sa fille Caroline

Reprochant à cette dernière d'avoir rompu le contrat avant le terme convenu, la société Camelin l'a assignée en responsabilité devant le tribunal de commerce de Besançon.

Y... avait certifié avoir "demandé à Mme Caroline X... de reprendre ses fonctions au bureau de Chamonix dès son retour et qu'éventuellement nous reparlerions de cette affectation à mon propre retour de

Daniel Y...et sa fille, Mme Caroline Y..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Maria A..., épouse de M.

Paris, le 21 octobre 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31870 Pourvoi N° : Y 24-19.897 Demanderesse: L'association Couteau [Localité 1] Aubrac Auvergne (CLAA

personne venait chercher des produits, qu'ayant procédé à une perquisition dans cet appartement, ils ont découvert, dans une cantine munie de cadenas, un pistolet mitrailleur, un fusil d'assaut, une carabine

l'avait trouvé en montagne ; qu'il ajoutait cependant qu'il ne pouvait affirmer que l'oiseau lui avait été amené par Y... en personne ; qu'à l'audience Gilles X..., dont les souvenirs paraissent moins clairs

Joseph Z..., Mlle Caroline Z..., Mme Colette Z..., M. Stéphane Z..., M. Bernard A..., M. Jean-Louis B... et Mlle Laurence C...

faits de la cause ; que de leur exposé auquel la Cour se réfère expressément, il résulte que Guy X... avait porté plainte le 30 janvier 1984 en raison de la disparition à son domicile de 8 fusils et carabines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Claire Y..., demeurant "Palais Héraclès", ..., agissant en

de laisser les enfants dans la classe de M.

X... et du GAEC des Carlines, de Me A..., avocat de M.

[L] et autres Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : Mme [T] et autres Ordonnance : 60993 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

Jean-Claude X... a été condamné à payer à Mme Catherine Y... une contribution pour l'entretien et l'éducation de leur fille majeure Caroline ; que le juge aux affaires familiales a rejeté la demande de

LLLLLLLLLLLLLLLLLL..., domiciliée [...] ), 702°/ Mme Claire RRRRR..., domiciliée [...] ), 703°/ Mme Carol WWWWWWWWWWWWWWWWWWW..., domiciliée [...] ), 704°/ Mme Marlene YYYYYYYYYYYYYYYYYYYY..., domiciliée