Z..., syndic au règlement judiciaire de la société Caroni, demeurant ...

Z..., témoin oculaire des faits, a relaté que, "le 23 mai 1996, vers 9 H 10, il livrait à hauteur de la carrosserie X..., rue Dauphin, à Belfort, lorsqu'il entendit un bruit de choc, presque à sa hauteur

Carole, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Michèle A... et Gilles Y..., pour publicité

la société Cartis International Ltd par suite de changement de dénominations sociales, comme suit : le 18/11/2003, « Cartis International » a changé de nom pour devenir « Cartis Cefca International »,

coercitif, effectué quelques vérifications sommaires permettant d'apprécier la réalité et la nature (à temps partiel ou à temps plein) des emplois occupés par Anne X... au sein des sociétés Lancome, Carfi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Cabrol frères, société anonyme, dont le siège

Z..., carrossier, a exécuté pour le compte de M.

Z..., alors salarié de la société Cartis, avait signé au nom de celle-ci, le 25 juillet 2003, avec la même société BCNT, détournant ainsi à son profit ce client de la société Cartis ; Qu'en statuant ainsi

(08), exploitée par l'exploitation agricole à responsabilité limitée Carlier (l'EARL Carlier). 2.

) ; que dans ces conditions, il peut être présumé que Carolle X... est fortement impliquée dans les intérêts de la sarl Carolle X... ; que la sarl Carolle X... est soumise au régime réel normal d'imposition

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'assurance vieillesse des officiers ministériels, des officiers publics et des compagnies judiciaires (CAVOM

I..., manadier, consistant en un lâcher de deux taureaux entourés de cavaliers, au nombre desquels se trouvait M. T..., qui montait son propre cheval. 2. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Entreprise Caron

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums Caron, société anonyme, dont le

Aventis Pharma, société anonyme, venant aux droits de la société Rhône Poulenc Rorer, dont le siège est ..., 92160 Antony, 2 / de la Caisse d'allocations complémentaires de retraite Rhône Poulenc (CAVDI

dans les proportions suivantes, au sein de la croupe, pour le croupier : 95 % des droits en capital représentés par les actions détenues par le cavalier ; pour le cavalier : 5 % des droits en capital

conformément aux statuts de la CAVOM à laquelle sa soeur était affiliée depuis le 1er juillet 1976 (ou 1974?).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BOVIS CARNI,