LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., née Cécile X..., demeurant à Poyanne (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai

société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 février 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Cécile

Gendarmerie, 06000 Nice, 7 / Mme Cécile de A..., épouse Valery, demeurant Pin Roch X... des Grès, 13500 Martigues, les sept susnommés composant l'Hoirie de A..., 8 / Mme Mireille Y..., épouse

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme A..., Françoise, Augustine Delaye, épouse Henri, Auguste C..., demeurant aux Arcs-sur-Argens (Var), domaine de Saint-Pierre, 2°/ Mlle Marie-Cécile

Jacques Y..., 2 / de Mme Cécile Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FINANCIERE DES PINS

professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE FINANCIERE DES PINS

professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FINANCIERE DES PINS

Jacques Z..., demeurant Viviers, quartier d'Eylieu, 07220 Saint-Montant, 3 / Mme Marguerite Z... épouse Y..., demeurant ..., 4 / Mme Cécile Z... épouse D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Pion, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat des sociétés Ceciaa et Ascier, de la SCP Gaschignard

40, rue Aristide brilland, 37380 Monnaie, 42 / de Mlle Isabelle Duarte, demeurant 5, allée Baucicault, 37000 Tours, 43 / de Mme Nathalie Dubois, demeurant 3, rue des Mirandries, 37340 Cléré les Pins

Y..., contentieux qui s'est conclu par un protocole transactionnel avec Mme Cécile H... et cette dernière : « les quatre mois d'arrêt maladie qui ont précédé... sont directement liés au mode de management

- La requête Par courrier du 7 avril 2008, Me Cécile de Oliveira, nouvelle avocate d'Emilie Y..., a transmis au procureur général près la cour d'appel de Rennes et à l'avocat de Loïc X... une lettre

Le Roy, appartement 33, bâtiment B à Bordeaux (Gironde), 129°/ Mme Maria CY..., demeurant ..., 130°/ Mme Bernadette CZ..., demeurant ..., 131°/ Mme Claudine CA..., demeurant ..., 132°/ Mlle Cécile

Pion, conseiller, Mme Grivel, avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme X..., de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat

Pion, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société d'exploitation de la maison de santé de Nogent-sur-Marne, de la SCP

B..., domiciliée [...] , 6°/ à Mme Cécile C..., domiciliée [...] , 7°/ à Mme Nelly D..., domiciliée [...] , 8°/ à Mme Thérèse E..., domiciliée [...] , 9°/ à Mme Catherine F..., domiciliée [...] ,