Cédric, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2005, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement

non-lieu du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que les gardiens de la paix Rémy Z... et Philippe A..., constituant l'équipage police-secours, arrivaient les premiers sur les lieux ; que Cédric

ou infirmité, quel que soit le mobile qui ait inspiré son auteur et alors même qu'il n'aurait pas voulu causer le dommage qui en est résulté, ce qui emporte confirmation de la mise en accusation de Cédric

Cédric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 6 novembre 2001, qui l'a déclaré coupable d'abus de confiance, et ajourné le prononcé de la peine ; Vu le mémoire

Cédric, contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2001, qui, pour homicides et blessures involontaires en état d'ivresse manifeste, défaut d'assurance

Cédric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 16 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants,

Cédric Saunier et Mme Anne-Sophie Willm conseillers, et que cette dernière n'a pas fait pas partie de la composition de la Cour d'appel lors des débats, au cours desquels étaient présents M.

déclaration en garde à vue, il a déclaré à un moment où il pouvait penser ne pas être suspecté, qu'en sortant du réfectoire, ils s'étaient assis tous les trois sur la murette située à droite, puis que Cédric

Cédric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 27 mars 2007, qui, dans la procédure suivie contre Rémy Y... des chefs, notamment, d'outrage à personnes dépositaires

droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Noëlle Z... devant la cour d'assises de l'Hérault sous l'accusation d'avoir, ensemble et de concert avec Valérie X..., épouse A..., et Cédric

Cédric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 25 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment, du chef de vol aggravé, a confirmé

Cédric, - Y...

des faits, un encadrement en nombre et en qualification correspondant à l'âge des enfants et à l'activité exercée", "que ce défaut d'organisation a concouru à la réalisation de l'accident, le jeune Cédric

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de prescription régulièrement soulevée par le prévenu ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que Cédric

Y... en 2 ans ; que, cependant, ces déclarations extraites d'un autre dossier de trafic de stupéfiants faisant l'objet d'une instruction séparée, ne sauraient être retenues à charge contre Cédric Y...

Y..., père du mineur Cédric Y..., la tutrice de celui-ci a assigné M.

coupable du délit d'agression sexuelle imposée sur Mélissa Z..., l'a condamné à la peine de six mois d'emprisonnement assortie du sursis et a statué sur les réparations civiles ; "aux motifs que Cédric

Cédric, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de dépassement de la vitesse maximale autorisée