COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 7 décembre 2004), que la société Transports Chabas

Chabanne a été engagé en qualité de serveur le 14 janvier 1982 par M.

Chabanne Y..., les conclusions de M.

[Y] a assigné les sociétés Genedis et Charal sur le fondement de la contrefaçon de marque ; que la société Abattoirs de Provence a demandé que la société Charal soit condamnée à lui payer des dommages-intérêts

Martine, Cazes, Chabal, Z... épouse Dumail, Z... François, Faggion, Fraj, Lamolle, D... Jean Henri, D... Michèle, E...

X... a alors assigné en paiement de diverses sommes les sociétés Chaîne et Trame et Chamatex ainsi que M.

d'Ornon, à 45 mètres de la chaussée, le panneau " Rives d'Arcins... prochaine sortie " ; "- le 19 février 1998, sur la commune de Villenave d'Ornon, à 40 mètres de la chaussée, le panneau " Géant,

X... a acquis par acte authentique de la SCI pour la Promotion d'équipements loisirs (la SCI PEL) le lot n° 1 d'un immeuble en copropriété, consistant en une boutique au rez-de-chaussée avec dépendance

avec l'accident, au prétexte que ce véhicule n'empiétait pas sur la partie de la chaussée réservée à M.

représenté par le directeur des services fiscaux d'Indre-et-Loire, domicilié en cette qualité à Tours (Indre-et-Loire), hôtel des Impôts, rue Edouard Vaillant, 3 / de la société civile professionnelle Chabassol

, un manquant de 144 hl en Chablis, un excédent de 54 hl en Chablis premier cru et un excédent de 46,12 hl en Chablis grand cru ; qu'il convient d'observer que Michel X..., qui, selon ses indications

Leperchey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Chabot Delrieu associés, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

déclaré Norbert X... coupable du délit de blessures involontaires sur la personne d'Anne-Marie Y... et de délit de fuite, et d'avoir omis de céder le passage à un piéton régulièrement engagé sur la chaussée

___________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 OCTOBRE 2024 1°/ la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Millet-Chabeur

, qui s'est embrasée et dont les occupants, Christian Y... et Djamila X... ont péri carbonisés ; que le prévenu a reconnu avec franchise qu'il roulait à une vitesse de 90 à 100 km/ h, alors que la chaussée

à la peine principale de 2 mois de suspension de permis de conduire et à 1 000 francs d'amende, puis, en conséquence, a reçu la partie civile, Yann X..., en sa constitution ; " aux motifs que la chaussée

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable de publicité mensongère ou de nature à induire en erreur ; " aux motifs que Chabha

La seule relation commerciale que nous ayons est avec la société CHARAL, avec qui nous avons conclu pour 2015 une extension de notre contrat commercial initial.