Codes de loi français

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11 résultats pour « Chabot CCC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Il est créé à New York, à compter du 1er avril 2001 et jusqu'au 30 juin 2004, un poste de directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président de la Cour des comptes au comité des commissaires aux comptes (CCC) de l'Organisation

Article 7

—

classement ci-après entre les différents groupes d'indemnité de résidence : Groupe Fonction exercée Groupe IV Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 6

—

l'article 14 de l'arrêté du 28 mars 1967 susvisé dans les conditions suivantes : Groupe Fonction exercée Groupe I Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 2

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demande des magistrats ou des rapporteurs des juridictions financières près du siège des organisations contrôlées en qualité de : Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant le premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article Annexe 2

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(Cottus gobio) 1163 X X X X Chabot du Lez (Cottus petiti) 1162 X Chabot de l'Hérault (Cottus rondeletti) 5314 X Cottus perifretum 5315 X X Chabot d'Auvergne (Cottus duranii) 5316 X Chabot des Pyrénées

Article 1

—

Potel et Chabot. Pronuptia de Paris. Quartz et silice. Revillon. Roblot. Saint Colomban. Salaisons Imbert. Sanabra. Saxby. Sceta. Schlumberger industries (ex-Compteurs). Secre. Seine et Rhône.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article ANNEXE

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Fourré Mantes-la-Ville Merisiers, Plaisance Montigny-le-Bretonneux Les Prés Poissy Beauregard ; La Coudraie Sartrouville Le Plateau, Cité des Indes Trappes Les Merisiers Deux-Sèvres (79) Niort Tour Chabot

LEGIARTI000051471596

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Bâtie-Montsaléon (05016) ; La Bâtie-Neuve (05017) ; La Bâtie-Vieille (05018) ; La Beaume (05019) ; Le Bersac (05021) ; Bréziers (05022) ; Briançon (05023) ; Valdoule (05024) ; Buissard (05025) ; Ceillac (05026) ; Cervières (05027) ; Chabestan (05028) ; Chabottes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Barcillonnette, Gap-Campagne, Gap-Centre, Gap-Nord-Est, Gap-Nord-Ouest, Gap-Sud-Est, Gap-Sud-Ouest, La Grave, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin, Tallard : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Aspres-sur-Buëch, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes

LEGIARTI000050672758

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806029 6581794 2022_LOT2_ZN_71_02_S3 1 Montbranchier 805377 6581228 Le Bourg, sur le clocher de l'église 806015 6581385 2023_01_71-03 Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire 2022_LOT2_ZN_71_04 Vindecy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Pré Chabot