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4 261 résultats pour « Chevanne »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200060

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Elle avait précédemment aperçu les chevaux dans le chemin au niveau du centre équestre. Mme C... s'est retournée et a aperçu aussi furtivement les chevaux.

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Yannick X

61372572cd5801467741dcd0

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

non ouvert à la circulation peut être volontairement dégradé et selon lequel organiser un rallye sur des chemins de terre ne peut être considéré comme une utilisation normale des chemins qu'ils soient

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3e8

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

Roger X... se trouvant dans un local, ou sorte de chalet attenant et appartenant au garage que Z... exploite à Sallaumines, rue ..., a péri écrasé par suite de l'effondrement de tout ou partie d'une cheminée

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c06d

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

X... était, personnellement ou en association, propriétaire de cinq chevaux ; que, par suite, en se bornant à affirmer que les pièces obtenues de l'institut du cheval "fin 1996" et la réponse de la

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427786

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

GREV certains accents empreints d'affectivité à l'égard des chevaux, il demeure que ces personnes font unanimement état, à la date où elles ont accueilli les chevaux saisis, en février 2000, de leur extrême

Source officielle
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civ1

61372407cd580146774114d0

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

X... et Y..., propriétaires de chevaux, et M.

Source officielle
CC

civ1

61372273cd580146773fd240

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

a notamment fait valoir que les deux chevaux avaient été successivement vendus par M.

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CC

civ1

613722f9cd58014677403eab

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

X... pour obtenir la remise du cheval, des dommages-intérêts et la restitution des gains obtenus par le cheval ; que M. Y..., bénéficiaire d'un contrat de location du cheval à lui consenti par M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00878

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Cheval blanc, devenue Château cheval blanc (la société Cheval blanc

Source officielle
CC

cr

613725c2cd58014677420511

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

.; " aux motifs qu'il convient de rappeler que Raymond X...a déposé plainte pour le vol de onze chevaux dont il prétend être propriétaire, à savoir Une de Riffray, Soulangy, Jalousie, Fadango, Fleurs

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200682

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

I... était le gardien du cheval, la cour d'appel a relevé que M.

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civ1

613722f1cd58014677403897

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

Y..., propriétaire du cheval Last Dog et de la jument Sayala, les a confiés à M.

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civ2

61372410cd58014677411c0d

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Caen, 18 juin 2002) qu'au cours d'un entraînement hippique au trot attelé, le cheval

Source officielle
CC

cr

IMS, en date du 14 avril 1994, qui, dans l'information suiviec/Benoît X

61372569cd5801467741d7f3

Cassation

30 octobre 1995

30 octobre 1995

qu'elle puisse assurer le cheval ; qu'il existait de nombreux éléments permettant de considérer qu'il y avait bien eu transfert de propriété du cheval "Tu Viens d'Idée" aux époux Y..., en contrepartie

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cr

613725b7cd5801467741ffce

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

animal ait eu auparavant un comportement impulsif, il est manifeste qu'il n'est pas prudent de laisser la maîtrise d'un animal de près d'une demi-tonne à une enfant de 11 ans à peine, alors que les chevaux

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cr

PARIS, en date du 30 juin 1999, qui, dans la procédure suiviec/Christian Y

61372604cd58014677422513

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Z..., le témoignage de ce dernier, des relevés des engagements des chevaux (Steeple Chase), des photos du cheval Talisco prises lors des concours hippiques, des objets marqués au nom de X...dont des exemplaires

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civ2

613722e2cd58014677402b79

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

X..., parti quelques jours en vacances, a fait sortir le cheval "Typhon du Villard" appartenant au loueur de boxes; que, tandis qu'elle le menait à la longe, ce cheval lui a porté un coup de sabot et l'a

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100490

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

, les défauts affectant le cheval Pocci Feu du Chalet étaient indécelables au sens de l'article 1642 du code civil au moment de la vente, peu important que le cheval ait été soumis, dès un mois après son

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civ1

613721becd580146773f6c55

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

A... exploitaient des chevaux de course dont ils étaient copropriétaires à parts égales ; que les frais étant supportés par moitié, les gains revenaient pour 60 % à M. Y... et pour 40 % à M.

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CC

civ1

6137213bcd580146773f2141

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Bernard Y... les frais de pension d'un cheval de course confié à celui-ci, sans répondre aux conclusions par lesquelles il faisait valoir que le prix de pension n'était pas dû pour la période pendant laquelle

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