Codes de loi français

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4 résultats pour « Chevrel Barbier Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

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Aurélien BARBIER-ACCARY, en sa qualité de président.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 38 > 75

Loi du 17 mars 1791 portant suspension de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes et établissement des droits de patente

A compter de la même époque, les offices de perruquiers-barbiers-baigneurs-étuvistes, ceux des agens de change, et tous autres offices pour l'inspection et les travaux des arts et du commerce, les brevets et lettres de maîtrise, les droits perçus pour

Article Annexe

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Chez d'autres éditeurs ou dans d'autres collections : - Asselain (Jean-Charles), sous la dir. de, Précis d'histoire européenne (XIXème-XXème siècle), Armand Colin, 1993 ; - Barbier (Frédéric), Bertho-Lavenir (Catherine), Histoire des médias, de Diderot

Article 2

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Paralympiques ” et la commune des Sables d'Olonne ; 25° Le 5 juin 2024, le site de célébration de La Baule, situé place des Salines, incluant le parking et délimité au nord par l'avenue des Floralies et à l'est par le boulevard du Docteur Maurice Chevrel