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5 résultats pour « Chikouche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372111cd580146773f0b55

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Zerfa Z..., veuve de Monsieur CHAOUCHE Z..., 2°/ Mademoiselle Fella Z..., 3°/ Mademoiselle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300225

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

Département et à la Commune, ce qui représente 11,99% de la surface cadastrée et 12,30% de la surface mesurée… » et encore que « Les consorts Y... mettent à disposition de la Société de fait « LEROY-CHAOUCH

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110059

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Z... , aux mineurs Z..., représentés par leur père, Mohamed Z..., Chaouch de la justice de paix à Dra-el-Mizan, né le [...] à Chabet el-Ameur, commune d'Isserville, grand-père non contesté de M.

Source officielle
CC

comm

61372666cd58014677425452

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

(Bas-Rhin), 98/ la Société de distribution électronique de Côte d'Or "SDECO", dont le siège est rue Jean Moulin Chouch à Marsannay-la-Côte (Côte d'Or), 108/ la Société de distribution électronique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00356

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

chèques peut s'expliquer par la maladie dont elle était atteinte depuis un certain temps puisqu'elle apprenait le 25 juin 2014 qu'elle avait une tumeur cancéreuse (pièce n° 4) ; que l'examen neuro-chiruchie

Source officielle