Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Chloe LEMOINE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.
Article Annexe I A
Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire. Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 200 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).
Article (51 à 59)
REIMS D 944 REIMS 51 N 44 D 944 REIMS Boulevard Saint Marceaux REIMS 51 Rue de Brimontel Boulevard des Belges REIMS Boulevard Robespierre REIMS 51 Rue du Commerce Rue du Docteur Lemoine
LEGIARTI000026910065
FRCR284 VEZOUSE 1 A6410410 BASSE DE L'ESCARGOT De sa source jusqu'à la limite des départements de Meurthe-et-Moselle et du Bas-Rhin 55 FRCR383 LONGEAU A81-0210 LONGEAU Réservoir biologique 57 FRCR411 SARRE 1 A9000840 RUISSEAU DU PRÉ LEMOINE
Article Français (suite)
.: La Grande Peur sous les étoiles Le Clézio, J.M.G. et Lemoine, G.: Peuple du ciel Levine, A.A.: L'enfant qui dessinait les chats Martinez, M.G.: Aux sources orientales de La Fontaine (bilingue arabe/français).