Codes de loi français

Article 1

La circonscription consulaire de l'ambassade de France à Castries est fixée comme suit : POSTE CIRCONSCRIPTION Ambassade de France L'ensemble du territoire de Sainte-Lucie.

Article 5

Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT. Mme le professeur Marie-Eve JOEL. M. le professeur François KOHLER. Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP.

Article 2

Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 1

constats d'aptitude à la reproduction et les constats de gestation dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine ; - l'assistance à la mise bas par voie naturelle, peri et post-partum ; c) Pour les actes relevant de la conduite d'élevage : - la castration

Article 1

: : : Montpellier : Aniane, Castries, Claret, : : : : Frontignan, Lunel, : : : : Les Matelles, Mauguio, Mèze, : : :

Article 3

Teboul (Gérard), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; Mme Charretton (Christine), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M.

Article L653-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 63

Si la mise en conformité n'est pas effectuée dans le délai de mise en demeure imparti ou en cas d'impossibilité de mise en conformité, il est procédé, aux frais du propriétaire, à la vente, à l'abattage ou à la castration de l'animal saisi ou à la destruction

Article Annexe I à l'art. R434-32 (13)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 71

- Perte d'un testicule (atrophie, destruction ou orchidectomie) 10 à 20 - Castration bilatérale, selon les résultats du traitement substitutif ou du traitement hormonal 30 à 50 - Émasculation totale (perte des testicules et du pénis) 60 à 80 12.2

Article Annexe I

Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES DE GAULLE Vannes VA 711497 CHARLES MARIE Cherbourg CH 273933 CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE

Article 1

transformation du bois V Agent de stérilisation en milieu hospitalier 331s 5 ans GIP FCIP CAFOC de Toulouse V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Agent de prévention en événementiel 344t 5 ans Centre canin de Cast

Article Annexe 2

ARDESCO Nancy NY 3515 F ARGO Toulon Tl 172375 AVEL AR MOR Saint-Malo SM 230845 BRO WAROK Lorient LO 113691 CARJAMA Bayonne BA D60534 CHAR'ADE Les Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES MARIE Cherbourg CH 273933 CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE

Article Annexe

Il ne peut être procédé à la castration des porcs domestiques mâles que : Seuls les vétérinaires mentionnés à l'article L. 241-1 du code rural et de la pêche maritime peuvent pratiquer des opérations de castration.

Article 9

Avis défavorable : - développement musculaire médiocre ou développement musculaire trop important (type culard) ; - pour les mâles, défaut de castration ; - développement squelettique médiocre ; - importants défauts d'aplombs ; - manque

Article 1

Niveau Intitulé de la certification Code NSF Durée Organisme délivrant la certification professionnelle V Praticien de spa 336 5 ans Formation conseil thalatherm (FCT) V Agent de sécurité conducteur de chien d'intervention 344t 5 ans Centre canin de Cast

Article Annexe I

La castration des poulets mâles, pratiquée sous le contrôle d'un vétérinaire par du personnel ayant reçu une formation spéciale, est autorisée.

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

; 6° Les techniciens intervenant sur les espèces aviaires et porcine, justifiant de compétences adaptées définies par décret et placés sous l'autorité et la responsabilité d'un vétérinaire, qui pratiquent des actes de vaccination collective, de castration

Article (30 à 34)

N 113 VENDARGUES 34 D 908 D 141 CEYRAS D 609 CEYRAS 34 D 68 D 109 GUZARGUES M 610 CASTRIES 34 M 62 E3 Extrémité LA GRANDE-MOTTE M 66 PEROLS 34 D 61 N

Article ANNEXE

Saint-Martin-de-Valgalgues 30291 Saint-Paul-la-Coste 30294 Saint-Privat-des-Vieux 30305 Salindres 30323 Soustelle 30329 Thoiras 30348 Vézénobres 34022 Baillargues 34027 Beaulieu 34057 Castelnau-le-Lez 34058 Castries

Article 1

V Agent de sécurité conducteur de chien. 344t 5 ans Centre canin de Cast.

Article 1

222u 5 ans Association groupe IMT Tours V Agent de service - propreté 343t 4 ans Association pour la formation, la recherche et le développement (Samath - AFRD) V Agent de prévention et de sécurité événementiel (APSE) 344t 4 ans Centre canin de Cast