CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 résultats pour « Christophe MACHART »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372406cd58014677411416

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

Thierry Macheret, demeurant 12, rue de Cosmes, 02500 Neuve-Maison, 24 / de M. Pascal Mahoudeaux, demeurant 5, impasse Pané, 02500 Hirson, 25 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372157cd580146773f2f6c

Cassation

20 décembre 1990

20 décembre 1990

Christophe, demeurant ... (Nord), 4°/ de M. Didier Y..., demeurant ... IX, appartement 517 à Villeneuve d'Ascq (Nord), 5°/ de M. Daniel A..., demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 6°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b18

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

F... avait soutenu que Arsim X... lui avait vendu au moins 25 grammes d'héroïne à la fin de l'année 1999 ; que Khemal G... avait prétendu qu'il trafiquait avec H... et I... ; que Christophe J... avait

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247c8

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

(formellement reconnu lors de la confrontation et identifié comme tel par Jocelyn A... sur description des gendarmes) ; qu'ensuite Bruno X... l'avait frappé à coups de pied à terre ; que Christophe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00666

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Auvergne Terres la construction de leur maison d'habitation pour un montant de 92.541,88 € ont, par une lettre recommandée du 13 juin 2014, déclaré une créance chirographaire de 100.000 € à la Jean-Christophe

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe4ec

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Christophe C..., propriétaire d'un appartement sis ..., lot 138, demeurant Le Fragonard C ..., 187 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101109

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Christophe B..., français, demeurant à Mougins, en France, à hauteur de 10 % du capital et de la société anonyme B & B Rivers, de droit luxembourgeois, à hauteur de 90 % du capital ; que son objet est

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Christophe Brun, demeurant 10, rue Charles Guinot, 37000 Tours, 25 / de Mme Martine Bruno Gaudreau, demeurant 17, rue des Basses, 37210 Chancay, 26 / de Mme Rolande Cailler, demeurant 7, place du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01987

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Christophe B..., chef d'atelier du service circuit imprimé ayant entraîné tant un changement d'atelier qu'une mise à l'écart tant par ses collègues que par ses responsables, les certificats médicaux reprenant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]           

Résumé IA — à vérifier