. ; que s'il a été constaté par le vétérinaire, le 8 février 2016, que le chaton présentait, à cette date, tous les signes cliniques démontrant une suspicion de péritonite infectieuse féline (PIF), Mme

Z..., alors, selon le moyen : 1°/ qu'aux termes clairs et précis du protocole d'accord signé le 7 juillet 1990, le prix de 2 200 000 francs stipulé à l'article I correspondait à la seule cession, par

Attendu que le 10 janvier 1985, la société Polyclinique Charles-Ferran (la clinique) consentit à M.

à la société Sagem le 1er mars 2004 du marché d'industrialisation et de fabrication, cette dernière a lancé aussitôt un appel d'offres pour la réalisation de la partie textile des 31.445 équipements Félin

désignait la mesure du niveau supérieur de la pile qui varie en permanence, mesure que le détecteur mentionné dans la description avait pour fonction d'opérer, la cour d'appel a méconnu les termes clairs

X... a acquis auprès de Mme Y..., éleveuse professionnelle, un chaton qui, atteint de péritonite infectieuse féline, est mort le 2 janvier suivant ; que, le 9 février 2012, le premier a assigné la seconde

Y... et Mme X... qu'elle avait fait enregistrer le contrat de construction en l'étude de Maître A..., notaire à FELINES, et que « conformément à nos engagements, ce contrat ne sera validé que lorsque les

d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Foncière FT Marseille, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Poissonnier Ferran

payé en janvier 2013 alors qu'il avait pourtant travaillé deux semaines consécutives, week-end compris ; que Mme D..., titulaire d'un bac professionnel pour conduite et gestion d'un élevage canin et félin

I... au Caire, en son absence, et à la modification ultérieure de la loi égyptienne, dont il ne résulterait pas clairement que M.

I... au Caire, en son absence, et à la modification ultérieure de la loi égyptienne, dont il ne résulterait pas clairement que M.

J... au Caire, en son absence, et à la modification ultérieure de la loi égyptienne, dont il ne résulterait pas clairement que M.

X... au Caire, en son absence, et à la modification ultérieure de la loi égyptienne, dont il ne résulterait pas clairement que M.

de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel des Savoie, ayant pour nom commercial Crédit Agricole des Savoie, dont le siège est 4 avenue du Pré-Félin

Christian ZQ..., 52°/ de Mme Féjane AL..., épouse ZQ..., demeurant tous à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 53°/ de M.