Sur le pourvoi n° Y 91-19.245 formé par : 1 / la société civile immobilière Maillot Malakoff, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Entreprise Malet, société anonyme, dont le siège social est ..

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 8 janvier 2008), que la société Mailleux, titulaire de la marque MX, déposée le 1er

Les objectifs visés par chaque partie pour cette vente étaient clairement définis, le mandat au titre duquel la SARL FINANCIERE DU CEDRE a été amenée à solliciter la SARL CHAMPS MAILLETS est également

Mallet Demachy, venant aux droits de la société Banque Neuflize X... Mallet et par Mme Maria Da Y...

résistance, parvenait à la jeter au sol dans l'herbe en disant "tu peux crier, personne ne peut t'entendre"; que l'individu, devant le refus de la victime, la déshabillait en lui quittant sa robe et son maillot

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la SMABTP, la société Sagena, l'entreprise Laurent Mallet, la société Coelho, la société Etanchéité rénovation

et, en répression, l'a condamné à la peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que les enquêteurs ont retrouvé au domicile de Stéphane Y..., situé à Rive-de-Gier (Loire), une mallette

Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat du préfet du Jura, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience

A... a obtenu le 31 octobre 1994 de la banque de Neuflize-Schlumberger-Mallet un crédit d'un montant de 350 000 francs ; que par lettre du 2 juillet 1994 M.

signes visibles d'instabilité antérieure, d'autre part, par motifs propres, que l'EURL Brail avait élaboré le projet litigieux en considération du chemin d'accès à la plate-forme prévue par la société Malet

traitant de Mme G... que celle-ci a été informée de la nature de l'intervention ainsi que celle-ci l'a d'ailleurs admis devant l'expert à qui elle a déclaré "qu'elle a effectivement reçu une information claire

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [O] [T], ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Z] [S] épouse [W], ayant la SCP Claire

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre A), au profit de la banque de Neuflize Schlumberger Mallet dite "NSM", société anonyme

ENTRE : la société Les Notaires du [Adresse 1], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [W] investissements, ayant la SCP Claire

pour femmes livrables en janvier et février 1996 ; que le 6 décembre 1995, un protocole d'accord est intervenu aux termes duquel la société Vivelotte a consenti à la société Mad'a l'exclusivité des maillots

représenté en bleu sur le plan l'emplacement du garage ; nous vous précisions que le garage mesure 9 mètres sur 3 ; je préviens le géomètre, qui a demandé par l'intermédiaire de Me X..., notaire à Mailly

Serrier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Klekoon, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience